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39 résultats pour « Claire BOUSCATEL DU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

65b40711753f879640d609c4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

épouse [T] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [Y] [C] [Adresse 1] [Localité 9] Madame [V] [T] épouse [K] [Adresse 13] [Localité 8] Monsieur [P] [E] [Adresse 4] [Localité 12] Tous représentés par Maître Claire

Source officielle

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TJ

Service des référés

662a9ffac8a1343b8cd6275d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

DEMANDEURS Madame [B] [W] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 7] Monsieur [M] [W] [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Maître Claire BOUSCATEL de l’ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

67f6bbbaa9d5adc26061efa8

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

4] représentée par Maître Maude HUPIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0625 DÉFENDERESSE LACAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Claire

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ec2f9ddd062d9f810e140d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

12 juillet 2023 JUGEMENT rendu le 01 avril 2025 DEMANDERESSE Société ABN AMRO BANK N.V venant aux droits [X] la Banque NEUFLIZE OBC [Adresse 1] [Adresse 2] PAYS-BAS représentée par Maître Claire

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6685a28c1d2b47a9d8cd759c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EOS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] non comparante, représentée par Maître Claire BOUSCATEL de l’ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocat inscrit au PARIS DÉBATS : L'affaire a été plaidée le 11 Juin 2024

Source officielle
TJ

JEX

669ff95fd9953d09165c44bd

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Représenté par Me Denis SOLANET, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 384, et Me Claire BOUSCATEL, avocat plaidant de l’Association d’avocats BIARD BOUSCATEL & Associés, avocats au Barreau

Source officielle
TJ

JEX cab 2

691afb445222181ceeb93f87

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

représentée par Me Emmanuel DRAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0411 DÉFENDERESSE Société BANK ABN AMRO BANK N.V Chez BANQUE NEUFLIZE OBC [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Claire

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

67f56597bbf04ef7857ba2e0

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

sous le n° 488 825 217, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Sarah NASR, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Maître Claire

Source officielle
TJ

Jex

65b2b26ffd6229a4e58a22f5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

EUROTITRISATION, es qualité de représentante du fonds commun de titrisation CREDINVEST, compartiment CREDINVEST 2, elle-même venant aux droits de la SYGMA BANQUE [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Claire

Source officielle
TJ

JEX

6622bb37c91e3bdd7a88f980

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

son siège social sis [Adresse 3] suivant acte de cession de créance passé en date du 14 juin 2012 Représentée par Me Denis SOLANET, avocat postulant au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 384 et Me Claire

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b560e2901d10fa38dc0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

] [AY] [Adresse 3] [Localité 31] Monsieur [C] [UC] [Adresse 16] [Localité 35] Madame [JP], [R] [UC] [Adresse 25] [Localité 30] Madame [EY] [UC] [Adresse 11] [Localité 14] représentés par Maître Claire

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6631370419f939ca6242dd8d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Portalis 352J-W-B7H-CZM5J N° MINUTE : 3/2024 JUGEMENT rendu le 25 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [E] [R], demeurant [Adresse 4], Madame [N] [J], demeurant [Adresse 4], représentés par Me Claire

Source officielle
TJ

Jex

65a825fc228119c9032221aa

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

EOS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Claire BOUSCATEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, et Me Gwendoline MUSELET, avocat au barreau de LILLE, avocat postulant MAGISTRAT

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc3552

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

61 rue Raymond Poincaré 33110 LE BOUSCAT représentée par Maître Claire SAINT-JEVIN de la SELARL SAINT-JEVIN, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats plaidant S.C.I.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67115581aa7e95fd3fcf7c3f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

social est [Adresse 4], agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Philippe BIARD de l’ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL

Source officielle
TJ

REFERES

68e0321374e929a9d8fc5653

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège social est 537 avenue du Cap Nègre à SIX FOURS LES PLAGES Rep/assistant : Me Isabelle LACOMBE-BRISOU, avocat au barreau de TOULON Et DEFENDEURS Monsieur [Y] [T], né le 24 avril 1964 à LE BOUSCAT

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3807

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

né le 21 Avril 1945 à DAX (40100) 532 avenue du Languedoc 40150 HOSSEGOR Madame [P] [B] épouse [W] née le 21 Mai 1948 à HEUGAS (40180) 532 avenue du Languedoc 40150 HOSSEGOR représentés par Maître Claire

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a03bccea2f9efae42fdbbb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

premier ressort, et prononcé par sa mise à disposition au greffe, Avant dire droit, -ordonne une expertise -désigne pour y procéder Madame [O] [D] épouse [R], demeurant 14 rue Laharpe 33110 LE BOUSCAT

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

65b2b0ccfd6229a4e589c951

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

comparaison retenus par la SCI ne sont pas pertinents non seulement car les références des actes ne sont pas communiquées mais encore car les termes de comparaison portent sur des secteurs de Bruges ou du Bouscat

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