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255 résultats pour « CARPENTIER Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

697b44c8cdc6046d4718450a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

née le 15 Février 1982 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Oktay AKTAN de la SCP LAURENT-LAVALOIS-AKTAN, avocats au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDEUR M.

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

68700108b8daa57c7f667bf0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

au barreau de BORDEAUX, Maître Jean-Philippe CARPENTIER de la SERLARL CARPENTIER, avocat plaidant au barreau de PARIS DÉFENDEURS La SAS ANGELYS GROUP dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0cc46fcdc6046d473b865b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[A] [K] né le 04 Janvier 1974 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Nathalie CARPENTIER, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

68e409f6681ed727f2a449b1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

au barreau de MARSEILLE avocat postulant et par Me Emmanuelle MORVAN du cabinet Freche et associés, avocats au barreau de Paris, avocat plaidant SMA SA immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 332

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TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée parla SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire : 105 Plaidant par Maître CARPENTIER Avocat au barreau

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TJ

Référé président

677c3c086f491b6d263910e8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Localité 5] [W] [O] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/01/2025 à : Me Alexis GUEDJ (PARIS) copie certifiée conforme délivrée le 02/01/2025 à : la SARL CARPENTIER

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TJ

PS ctx technique

67f80d3dcf40727a0043ba9c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées par LRAR au demandeur et à l’expert le : 2 Expéditions délivrées par LS au défendeur et à l’avocat le : ■ PS ctx technique N° RG 19/01316

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TJ

19eme contentieux médical

6633da47c0d3e3fe99d17a33

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[J] en 2007 qui mentionne le souhait d’implantation d’une valve Edwards Carpentier.

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TJ

Deuxième Chambre

65a97faf19a7f19a7830ca9b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Nathalie JOURDE-LAROZE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Isabelle BARON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant La société MIC INSURANCE, anciennement dénommée MILENNIUM INSURANCE

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TJ

MONTREUIL CONT<10000€

67784d68e5fcd631233316e3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[N] [I] né le 11 Mai 1970 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] - [Localité 8] représenté par Me Sophie GRAUX du barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat correspondant ayant pour avocat Me Sophie NOEL, avocat

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TJ

REFERES

68dd8445548223b2c7ac412d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SMABTP es qualité d’assureur de l’entreprise PORTES ANTIQUES, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Régis LEVETTI de LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant

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TJ

PS ctx technique

67f6bbb8a9d5adc26061ef40

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

N° MINUTE : 18 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi 09 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [U] [M], demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat

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TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c195d2ded2ab7c85b8f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

PECHENARD & Associés intervenant par Me Nicolas SIDIER de la SCP PECHENARD & Associés, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #R0047 DÉFENDERESSE Madame [C], [D], [L] [V] épouse [Z]

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TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5bc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 9] représentée par Maître Stéphane SIMONIN de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, Maître Damien FAUPIN de la SCP DEMESTRE GIGUET FAUPIN

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TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

670591ca1296b51ba2b9da23

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

au barreau d’AVIGNON ( avocat postulant) Rep/assistant : Guillaume GUTIERREZ, , avocat au barreau de Nîmes ( avocat plaidant) DÉFENDERESSE Madame [C] [M] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1961

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TJ

REFERES

6a10b21acdc6046d479c3025

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] représentée par Maître Sandrine BROS de la SELARL BREUILLOT & AVOCATS, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Sophie BOSVIEUX, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat

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TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de59c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[R] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie BLANCHARD, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Camille DI-CINTO, avocat au barreau de CHAMBERY, avocat plaidant ET :

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TJ

REFERES

6a10b220cdc6046d479c308a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] RCS [Localité 1] B948 911 573, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédéric BASSOMPIERRE, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Pierre MAZIERE, avocat

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TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5ac

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et Me Laurine BERNAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S.

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TJ

REFERES

69d6c85ecdc6046d4791c1ac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas MASQUEFA de la SELARL ALEGRIA AVOCATS, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Agnès PROUZAT

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