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67 résultats pour « Braillon étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

67801b7a9c3ba90f51dc1674

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BREZILLON Représentant : Maître Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J017 S.A.S.

Source officielle

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TJ

JEX DROIT COMMUN

6a0f4ae8cdc6046d477b20d9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle soutient que seul le procès-verbal signifié à Monsieur [Z] fait foi, l’autre exemplaire étant un brouillon rempli par le commissaire de justice sur les lieux, qui a retiré par la suite de la liste

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaebb30bd4f0c3f6b31ac

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

BREZILLON [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0017 ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de la société BREZILLON

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfefd33109fd079af403

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BREZILLON DEMANDERESSES S.C.C.V.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b16309b9f94e984650bf3d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Elle produit pour en justifier une déclaration trimestrielle de chiffre d’affaires du 5 avril 2016 accompagnée d’un brouillon manuscrit, une déclaration trimestrielle de chiffre d’affaires du 20 juin 2016

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c49342d338c20d35a89

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 24/00163 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZ6F 60A c par le RPVA le à Me Vanessa BRANDONE, Me Vittorio DE LUCA, Me François-xavier GOSSELIN - copie dossier

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6581e8293ea7c8c1124f2d99

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Section 2 AFFAIRE: N° RG 22/09735 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WX2U N° de MINUTE : 23/00886 Monsieur [R] [B] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 16] [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Me Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

Ordonnance de clôture partielle du 20 décembre 2023 prononcéec/Me Merger

65ba986259e460cd1e3d2cdb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

BREZILLON (RCS COMPIEGNE 925 520 108) (appel garantie) Représentant : Maître Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J017 Monsieur [J] [T] Représentant : Me

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6583398c3ea7c8c11298eb82

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

BREZILLON (RCS COMPIEGNE 925 520 108) (appel garantie) Représentant : Maître Mariam PAPAZIAN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J017 Monsieur [E] [L] Représentant : Me

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 2

6581e82b3ea7c8c1124f3046

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Section 2 AFFAIRE: N° RG 22/09274 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WY4Y N° de MINUTE : 23/00883 Madame [N] [Z] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d950c432ce7d11a6caf7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

° MINUTE : EXPERTISE RENVOI Assignation du : 18 Juillet 2022 ON JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [H] [L] [Adresse 12] [Localité 10] représenté par Maître Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67eeccd4b848dd6814c5ce7f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 258 ET DEFENDEUR Monsieur [S] [C] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me GUILLOT Vincent, avocat au barreau de Lyon, susbtitué par Me BRANDON

Source officielle
TJ

Surendettement

679a938fe9a46d1f5a766bd0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Adresse 3] [Localité 11] non comparante, ni représentée Monsieur [E] [D] [Adresse 2] [Localité 10] non comparant, ni représenté Madame [R] [D] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Juliana BRANDON

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d57582cdc6046d4772cd72

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

référer en ce qui concerne l’exposé du litige et la mission, une expertise de référé préventif a été ordonnée à la demande de la SCCV NANCY LOUIS [P], s’agissant de son opération immobilière 50 rue Louis Braille

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68dd8625548223b2c7ac5bb3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle m’a également lu une phrase qui lui a été dite lors d’un bref échange et qu’elle a écrite sur une feuille de brouillon « réfléchissez c’est juste parce que je dois faire quelque chose pour que ça

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd3698cdc6046d471ee6da

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Assignations des : 14, 15 et 17 Octobre 2024 N° MINUTE : CONDAMNE AM JUGEMENT rendu le 13 Avril 2026 DEMANDERESSE Madame [H] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

68e7a4db033cf481c39a296d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Dans un brouillon adressé à un médecin en 1980, elle décrit sa bipolarité ainsi que ses difficultés existentielles et sollicite son aide (pièce n°12 consorts [PH]).

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f0242402fc178212f7e2a5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

/04365 N° MINUTE : CONDAMNE Assignation du : 20 et 24 Mars 2023 GC JUGEMENT rendu le 01 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [N] [D] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678021559c3ba90f51dc2872

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de vente et les frais, - le procès-verbal de carence ne mentionne pas la levée d’option, - la pièce désignée comme étant le « procès-verbal de carence » du 6 novembre 2019 s’apparente plutôt à un brouillon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe4cdc6046d47e2a80c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

greffière, A entendu l’affaire suivante : Entre : S.A.S. [1], demanderesse, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Me Karine BEZILLE, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Brandon

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