CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 597 résultats pour « Beal-Cizeron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

698391e5cdc6046d47ea0a31

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 4] C/ [T] [R] épouse [Z] [V] [Z] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 copie certifiée conforme délivrée

Source officielle

Page 2 sur 130

← PrécédentSuivant →
TJ

Saisies Immobilières

65dce9f46f3a33381eb695a9

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

enchères qui se sont déroulées conformément aux articles R. 322-40 et suivants du Code des procédures civiles d’exécution, il a été enchéri par Maître Marie DE LARDEMELLE substituant Maître Catherine CIZERON

Source officielle
TJ

Référé président

6686f794e74459e0c7eda7ae

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Adresse 4] [Adresse 3] [Adresse 1], [Adresse 2] C/ [Z] [D] [H] [D] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 04/07/2024 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 copie

Source officielle
TJ

4ème chambre

6780308b9c3ba90f51dc5215

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la SELARL CABINET CIZERON, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : S.A.S.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

689a3a38fd8239f1252f9223

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SURENCHERISSEUR (Déclaration de surenchère du 14 avril 2025 à 15h33) Représenté par Maître Catherine CIZERON de la SELARL CARTESIO AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 131.

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

6a0f867acdc6046d477fe409

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE DE LORIENT JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DEMANDEUR : Madame [Y] [A] épouse [F], demeurant [Adresse 1] comparante en personne DÉFENDEUR : S.A.S. 5ASEC R I F exerçant sous l'enseigne BEL

Source officielle
TJ

Référé président

697b7499cdc6046d471f8441

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 2] C/ [B] [Z] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TJ

Référé président

67f96e020ea89248182a9b47

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DUQUESNE BROSSARD (RCS [Localité 9] N°390219970), dont le siège social est sis [Adresse 7] Rep/assistant : Maître Guillaume CIZERON de la SELARL CABINET CIZERON, avocats au barreau de NANTES S.C.I.

Source officielle
TJ

Contentieux -10.000€

69407840ea55fae942484f62

T. Judiciaire

10 septembre 2025

10 septembre 2025

DBYT-W-B7I-FMW4 Minute : JUGEMENT DU 10 Septembre 2025 AFFAIRE : [P] [Z] épouse [R], [B] [J] [E] [F] [I] C/ [K] [C], [D] [C] Copies certifiées conformes Me SALMON Me CIZERON

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6736523a944f91b65d3a24d5

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SURENCHERISSEUR DU DIXIEME (Déclaration de surenchère déposée le 10 juin 2024 à 15h55 au greffe) Représenté par Maître Catherine CIZERON de la SELARL DS L’ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3006af9fd1f8095c3c5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HAPPI --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 - Me Darly KOUAMO - 46 copie certifiée conforme délivrée le 02/10/2025

Source officielle
TJ

Référé président

68ded3036af9fd1f8095c47d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE LA RESIDENCE [12] - [Adresse 4] ET [Adresse 1] C/ [S] [M] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : la SELARL CABINET CIZERON - 257 copie certifiée

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65e775f479d7e316eba7d879

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

SURENCHERISSEUR DU DIXIEME Représenté par Maître Catherine CIZERON de la SELARL DS L’ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 404. EN PRÉSENCE OU APRÈS APPEL DE : S.A.

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480788dcb0e97e90bd09

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[R] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 09/10/2025 à : - la SELARL CABINET CIZERON - 257 - Me Marie-Emmanuelle LEFEUVRE - 58 copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d9f9324999a647a7fc0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

------- copie exécutoire délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL AVOXA [Localité 15] - 52 copie certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : la SELARL AVOXA [Localité 15] - 52 la SELARL CABINET CIZERON

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4efccdc6046d4720a215

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 AVRIL 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 26/00153 - N° Portalis DB3F-W-B7K-KM5U PRÉSIDENT : Olivier LEFRANCQ GREFFIER : Béatrice

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6980bf41cdc6046d47a2bd0a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de VERSAILLES, vestiaire : 77 DEFENDEUR : Monsieur [P] [E] [H] [B] né le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Catherine CIZERON

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65de3b72fdef86f94a66f604

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

2024 N° RG 23/01951 - N° Portalis DB22-W-B7H-RFPY DEMANDEUR : Monsieur [E] [C] né le 10 Avril 1984 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Catherine CIZERON

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

662bf5b2e266e89ef1190317

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 2], Non comparante C/ [I] [X], Représentée par Maître Catherine CIZERON de la SELARL DS L’ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES, case : 404.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0e29bbcdc6046d475cd40d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Solliers - 13006 MARSEILLE Rep/assistant : Me Jean Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d’AJACCIO D’une part Et Monsieur [C] [F] né le 06 Juillet 1986 à AJACCIO (20000), demeurant Rue de la Citerne

Source officielle