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315 résultats pour « Barbier Renard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

67880479c21c0e53e790632e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par acte sous seing privé en date du 23 avril 2021, la société BARBER STREET 93 a cédé son fonds de commerce y compris le bail commercial susmentionné à la société KT BARBER.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Immatriculations

RENARD, Michel, Patricia, BARBIER

SIREN 313618886GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

21/08/2018

Voir →

Immatriculations

RENARD ET BARBIER, RENARD, BARBIER, Patricia, Jean-louis

SIREN 538842501GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

15/01/2012

Voir →

Immatriculations

RENARD ET BARBIER, DESMOULINS, RENARD, Claudine, Michel

SIREN 538842550GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

15/01/2012

Voir →

TJ

PCP JTJ proxi fond

6866cb5bd33109fd079acf01

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'approbation des comptes du syndic par l'assemblée générale rend certaine, liquide et exigible la créance du syndicat des copropriétaires relative à chaque quote-part de charges.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67536aa46456959dfb714746

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

: [XXXXXXXX01] N° RG 24/03139 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVU3 NAC : 48O 5H JUGEMENT JEX Du : 02 Octobre 2024 Monsieur [S] [V] C/ S.A. [6] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : la SCP BLANC-BARBIER

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fbe0e2901d10fa3cd1e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SAS L'AS BARBER à lui payer la somme de 2660 euros avec intérêts au taux légal à titre de provision au titre des loyers et charges impayés ; - la condamnation de la SAS L'AS BARBER à lui payer la somme

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d58cf40727a0043bd78

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

THOP - THERMIQUE DE L'OUEST PARISIEN [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Renaud GOURVES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0029 DÉFENDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6704268c8d5cd4a8759126bb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Au regard de l'ensemble de ces éléments, il y a lieu de constater le désistement d'instance.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6696412af5112d8edd057b38

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

RE F E R E N° Du 12 juillet 2024 N° RG 24/00126 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KZSV 52B c par le RPVA le à Me Franck BARBIER, Me Fabien BARTHE - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e88bb23ea43407b9fbcc29

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En l'absence de réponse à ce message, au regard de ces éléments et dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice, il y a lieu de révoquer l’ordonnance de clôture rendue le 7 mars 2024, en vue

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8f1cdc6046d47e99d92

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CDC HABITAT SOCIAL C / Madame [U] [B] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 02 Avril 2026 A : SCP BLANC - BARBIER - VERT - REMEDEM & ASSOCIÉS C.C.C.

Source officielle
TJ

TPRX VIRE

69602139cdc6046d47aca3bd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Jusqu'à la date du règlement effectif, les sommes restant dues produisent des intérêts de retard à un taux égal à celui du prêt.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d5526ccdc6046d477036e2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Décision du 7 avril 2026 4ème chambre 2ème section N° RG 24/15125 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6RO5 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Monsieur Fabrice VERT, Premier Vice-Président assisté de Madame Salomé BARROIS

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d610fd1ffbed0eed8e75e

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MMA IARD 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 Le Mans Cedex 9 représentées par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b949b35a029d9e20daedec

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[G] [K], la SARL France Construction et la SASU Barber Café venant aux droits de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

671155a0aa7e95fd3fcf7fff

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JCP requêtes N° RG 23/09276 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NWS N° MINUTE : 2024/2 JUGEMENT rendu le lundi 14 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [T], demeurant [Adresse 2] représentée par Me BARBIER

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cbd4965b5d9df315e0c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0042 DÉBATS A l’audience du 05 Juin 2025, tenue publiquement

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e3b0c6b8b177da18cf5

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FLOA [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Valérie BARDI de la SCP BARDI, avocats au barreau de GRASSE, substituée par Me COLSON DEFENDEUR: Monsieur [D] [O] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661041acc9ea95b316fe1e4c

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DIRE que le jugement à intervenir sera rendu commun et opposable à la SCI Le Barbier, bailleresse de Coiffure de la Madeleine.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

696006b9cdc6046d47aae336

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au regard de ces motifs et dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, la clôture sera révoquée et les débats réouverts.

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

68def29c6af9fd1f8097996e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FUSTER SERRE, avocats au barreau de l’Ardèche DÉFENDEUR : Monsieur [Y] (enseigne HN AUTO) [P], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Luc BARBIER

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cf9f1062435dd169d7b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 30 Septembre 2024 Président : Mme MANACH, Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 22 Juillet 2024 GROSSE : Le 30/09/24 à Me BARBIER

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