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82 résultats pour « Aimard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

67f83477cf40727a00447602

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[H] [Y] a donné à bail à Mme [K] [V] un logement à usage d’habitation situé à Aimargues (Gard), 20 esplanade des Jujubiers, moyennant le paiement d’un loyer 920 euros et d’un dépôt de garantie de 920 euros

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bd4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

est : [Adresse 4] [Localité 30] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Pour signification [Adresse 23] Représentée par Maître Sonia AIMARD-LOUBERE

Source officielle
TJ

JCP

67f8342dcf40727a0044727f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SVR - SOCIETE VERGEZOISE DE REALISATION 5 Rue Entre Vignes Zac de St Roman 30470 AIMARGUES représentée par Maître Gabriel CHAMPION de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES DEFENDEURS

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me SANDRINE BROGARD, avocat au barreau de NANCYc/DEFENDERESSE

69d557d7cdc6046d477094cf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[X] m’a demandé d’aimanter la chute pour extraire la chaussure bloquée ». Monsieur [P] [X] rapporte : « A mon arrivée sur le chantier cordon, Monsieur [Q] était assis au sol avec le pied droit nu.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba6c0d3e3fe99cae2ea

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

administrative l’employeur marque à suffisance sa volonté de se séparer de Mme [H] en énonçant « Mme [H] fonctionnait comme à la vieille école, on ne pouvait pas lui demander autre chose que sa mission, elle n’aimait

Source officielle
TJ

Service des référés

65849130e41137cbf9fc848c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

estimera utile à l'accomplissement de sa mission ;Déterminer l'origine des désordres, affectant l'appartement de Madame [P], et notamment les différentes infiltration fissures et autres constater aimablement

Source officielle
TJ

1ère chambre

68f90a49de0ebe408da4f3a3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il résulte des pièces versées au dossier, en particulier du procès-verbal de difficulté du 19 décembre 2019 que Mme [U] [I] a tenté de procéder au règlement aimable de la succession de M.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd71c3411ff3451e475

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

conteste toute renonciation au bénéfice de la solidarité et considère avoir retrouvé son droit de poursuite pour la totalité de la créance sur chacune des cautions au regard de l’inexécution de l’accord aimable

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

670ed2261c3411ff345caa2b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

En l’espèce, il est établi que le demandeur a tenté toutes les démarches aimables possibles, y compris par le conciliateur de justice qui a établi un rapport de carence le 10 octobre 2022 puisque l’agence

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660c4d2b1ff97dabd6b861ff

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Un examen aimable a été pratiqué par les docteurs [K] et [W] le 31 mars 2017.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668c2e6e894f7f4d2e0a914a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

blâmable du bailleur et son intention de nuire sont manifestes dans le traitement de cette affaire, alors même que la locataire occupe les lieux depuis 34 ans et que les échanges ont toujours été aimables

Source officielle
TJ

VENTES

67eeefebb848dd6814c64c4e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

insuffisante et qu'en conséquence que la mise à prix en cas de vente aux enchères à la barre du Tribunal sera fixée à la somme de 75.000 euros, Le créancier poursuivant quant à lui s'oppose à la vente aimable

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174cb5cdc6046d4726f07b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Président : Gabrielle DELCROIX, Juge Assesseur : Jean-Pierre CHIVORET, Représentant des salariés Assesseur : Marie-Hélène DELOFFRE, Représentante des travailleurs non salariés Greffier : Juliette AIRAUD

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TJ

CIVIL

68dd94ad548223b2c7ad5110

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[F] dans sa requête du 11 juillet 2019 (pièce 11), dans laquelle il qualifie la famille [G] de fidèles, aimants et dévoués.

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TJ

Deuxième Chambre

672a74bdffd80027b5d30282

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

l'imminence du poulinage ; que le 27 juin 2020 au soir, la poulinière présentait un test de bandelettes négatif, signe que le poulinage n'était pas imminent et qu'il n'était pas nécessaire de placer les aimants

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f89cdc6046d47d24f6a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

agressivité de son épouse ; qu’il dit ne plus consommer de stupéfiants ; “Attendu que Monsieur [F] [O] verse notamment aux débats des attestations de sa soeur et de sa nièce soulignant qu’il est un père aimant

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2961c3411ff34535c02

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

permanent : 8% prenant en compte le retentissement psychologique ; préjudice esthétique temporaire : 1/7 pendant 3 mois puis 0,5/7 ; préjudice esthétique permanent : 0,5/7 ; préjudice d'agrément : Mme [W] aimait

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a0f5ab5cdc6046d477c4dae

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [S] possède deux biens immobiliers, et la commission de surendettement a préconisé la vente de l’un des biens immobiliers à l’aimable au prix du marché.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847cc5cdc6046d4702abb4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dont témoignent les rédacteurs des attestations versées aux débats ; “Qu’elle verse effectivement aux débats de très nombreuses attestations qui soulignent son sérieux et la décrivent comme une mère aimante

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfedb01eea4cf01a43a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

APSI 8 avenue Emile Aillaud 91350 GRIGNY non représentée Monsieur [J] [S] 33/35 rue du Sergent Bauchat 75012 PARIS non représenté S.A.R.L.

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