CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 347 résultats pour « Cohen-Salmon »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68126995d554c55098ec2b35

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les autres frais pour se rendre à [Localité 20], [Localité 16] et [Localité 7] n'apparaissent pas en lien avec le salon. - du 05/09/2016 au 10/09/2016 : les frais relatifs au salon Asiafruit à [Localité

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b41fdf5b5c7d10ca47ed

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° RG 23/00228 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XLDC Faute de solution amiable et se plaignant également d'arrivées d'eau dans la cave et de traces d'humidité sur les murs du salon, Monsieur et Madame [L] ont

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6965581fcdc6046d4710c654

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GENERALE IMMOBILIERE LSGI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Julien DUPUY, avocat postulant de la SELARL DBA AVOCATS, avocats au barreau de L’ESSONNE et par Maître Dominique COHEN

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69761e34cdc6046d47a9e27d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me Philippe COHEN Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6622b55ac91e3bdd7a88c783

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

[U] [G] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance MMA ASSURANCES IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (Me Agnès STALLA) ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec0e4a0f6350336350352

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/12353 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2RDG AFFAIRE : Mme [L] [Z] épouse [I] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f7e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[H] [R] (Me Sandra COHEN) C/ Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD (la SARL ATORI AVOCATS) ; Organisme CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

6696c5ea9a603a692913d6e8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ESSONNE, plaidant, PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [J] [S] [F] épouse [T], née le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 5], représentée par Maître Lionel COHEN

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6786b7e7df5b5c7d10ca56e1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/09643 - N° Portalis DBW3-W-B7H-32BH AFFAIRE : Mme [R] [P] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN

Source officielle
TJ

JEX

686d744fa2273490db10c06b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDEURS Madame [S] [K] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me ACQUERE, avocat substituant Me Gisèle COHEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6871648ed395d6ba9f2a753f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Maître Franck DREMAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDERESSE [6] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Caroline COHEN

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f80761cf40727a00439b13

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [O] [U], demeurant [Adresse 1] Monsieur [J] [U], demeurant [Adresse 1] Madame [E] [U], demeurant [Adresse 1] tous représentés par Maître Richard Ruben COHEN

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f818f4cf40727a0043f8db

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 15] 3ème Chambre MINUTE N° DU : 10 Avril 2025 AFFAIRE N° RG 25/00483 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QS5F NAC : 28C CCCRFE et [13] délivrées le :________ à : la SCP COHEN-HYEST

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806aa1d53480155358c5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

JULIEN BIS exerçant sous l’enseigne SALON Y, SARL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Elise POURON, Juge GREFFIER : Madame Valérie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

6866cb4dd33109fd079acc9f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SUR CE Madame [U], salariée en qualité de responsable marketing du Centre coréen de commerce extérieur Kotra, établissement public créé par la Corée du sud afin d’aider les entreprises coréennes installées

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e003bcdc6046d4759b4fe

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

MIXIMO représentée par sa gérante Mme [Y] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Fanny Sachel de la Selas Samman Cabinet d’avocats, avocats au barreau de Paris - #G0160 DÉFENDEURS S.C.I

Source officielle
TJ

JCP

68793a9364dcbd881bec23eb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de peinture sur 1 pan de mur dans chaque chambre, 2 pans de mur et le dessus de la porte fenêtre dans le salon, le plafond, 1 pan de mur et l’encadrement de la fenêtre dans la cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153e74e929a9d8fa339d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Localité 5] représenté par Maître Nadine RAULT, avocat au barreau de PARIS - #C0412 - non comparant DEFENDERESSE La SCI PARDES PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Odile COHEN

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

67f424734e0040aa3735fe27

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

délivrées CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [B] [L] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 8] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Léa MEIER-COHEN

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82987228119c903226a97

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

LIBELLIO [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Shirly COHEN, avocate au barreau de PARIS - #G0486 (avocat postulant) et Maître Garance LEPHILIBERT, avocate au barreau de NANTES (avocat plaidant

Source officielle

Page 16 sur 118

← PrécédentSuivant →