Le 27 juillet 2019, alors que le petit [U] [S], âgé de six ans, jouait sur le parking du restaurant LES TILLEULS où il avait mangé avec sa famille, il courut malencontreusement sur un tas de cendre contenant

[E] produire aux débats des photographies non datées pour soutenir que la SARL Maçonnerie Lemmonier s’est limitée à la simple mise en place d’un tas de terre non-continu, en contradiction avec les préconisations

sont soulignés, - Une ombre grisée soulignant l’intégralité du signe avec un effet de rebond créé par des extrémités affinées, - La lettre « O » est transformée est loupe, au sein de laquelle une tasse

désordres Il résulte des rapports d’expertise du 2 juillet 2019 et du 8 mai 2022 que, s’agissant du désordre D1 : - des eaux de ruissellement engendrent, sous le sol carrelé du hall d’entrée, un tassement

pompe, o l'absence de bouton pressoir dans la piscine empêchant l'utilisation des jets de massage, o un détachement des joints de la piscine, o la présence d'un trou à gauche du skimmer n°1 et un tassement

que l’intéressée a présenté les blessures suivantes : une fracture complexe de l’extrémité inférieure du radius droit sus et intra-articulaire très déplacée (traitée par ostéosynthèse), une fracture-tassement

barreau de PERIGUEUX, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [B] [I] né le 21 Septembre 1965 à [Localité 6] (CHARENTES) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Laurence TASTE-DENISE

a sollicité la prise en charge de nouvelles lésions au titre de l’accident du travail survenu le 23 novembre 2020, à savoir : « discopathie C6 C7-T4 T5 T6-fracture T2- doute sur d’autres fractures-tassement

Il apporte différents comptes rendus : - Imagerie du rachis dorsal lombaire et du bassin du 26.08.2021: signes de spondylarthrose ostéophytose marginale L3 à L5, pas de tassement, pas de trouble de la

expert conseil, dans son rapport en date du 24 avril 2024, a indiqué qu’une réparation intégrale de la maison s’impose tant d’un point de vue financier que d’un point de vue technique ( risque de tassement

[H] [X] alors qu’il circulait à bord de son véhicule deux-roues de marque Yamaha immatriculé [Immatriculation 28] assuré par la MACSF Assurances à [Localité 32], a chuté au sol sur un tas de gravats.

La société [2] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Lyon devenu le pôle social du tribunal judiciaire de Lyon par requête du 12 septembre 2018, reçue par le greffe du tribunal

La société [3] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Lyon devenu le pôle social du tribunal judiciaire de Lyon par requête déposée au greffe du tribunal le 14 mai 2018.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Minute n° 25/00190 Pôle Social TASS - TCI - Aide Sociale JUGEMENT DU PÔLE SOCIAL N° RG 23/00332 - N° Portalis DB2N-W-B7H-H2JZ Code NAC : 88B AFFAIRE : URSSAF DES PAYS

sa requête, l’avocat évoque un accident du travail survenu le 19/09/15 (effort de soulèvement d’un patient), déclaré le 15/03/16, dont la prise en charge a été rejetée par la caisse, ordonnée par le TASS

ressort en effet du courrier du 20 juin 2022 produit par la SCI HBFD que cette dernière a pu, dès la livraison des travaux, constater l’absence de gazon sur le terrain en raison de la présence d’un « tas

Les défenderesses entendent rappeler que la neige qui sort de l’enneigeur a forcément une texture différente de celle qui est déjà sur la piste et qui a été travaillée et tassée par les dameuses, et qu'il

que présence de source ou résurgence d'eau, nature du terrain hétérogène aboutissant à des remblais spéciaux ou des fondations particulières, découverte de site archéologique, de poche d'eau ou de tassement