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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
669ffbf1d9953d09165cbf42
23 juillet 2024
23 juillet 2024
et éventuellement celles de toute personne informée ; Se faire communiquer par les parties tous documents utiles établissant leurs rapports de droit, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleSection des Référés
66ad2d0ed5af8a921ecd25bf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
parties valant pré-rapport, précisant la nature, l’importance et le coût de ces travaux ; DISONS que pour procéder à sa mission l’expert devra : - en concertation avec les parties, définir un calendrier
Source officielleChambre 03 cab 06
66c389a3f20c06e7d9fe528a
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Monsieur [S] [P] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice des enfants [J], [K] et [Z] de la manière suivante : *en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier
Source officielleChambre 03 cab 06
66c389a5f20c06e7d9fe52c1
22 juillet 2024
22 juillet 2024
ramener les enfants à ses frais, au lieu de résidence habituelle, ou de les faire prendre et ramener par une personne de confiance : * en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier
Source officielleCh. 3 Cab. 1
6a0f7b7ecdc6046d477ee3a6
7 avril 2026
7 avril 2026
W] [B] en alternance aux domiciles de chacun des parents, DIT que l’alternance devra s’effectuer chaque vendredi à 18 heures, DIT que la mère aura l’enfant les semaines impaires dans l’ordre du calendrier
Source officielleChambre 03 cab 02
66335b2dc0d3e3fe99cadcb8
18 avril 2024
18 avril 2024
les parties, Monsieur [C] [F] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [L] et de [P] de la manière suivante : *en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier
Source officielleChambre 03 cab 02
66335b36c0d3e3fe99cadd78
18 avril 2024
18 avril 2024
entre les parties, Monsieur [X] [D] exercera son droit de visite et d'hébergement au bénéfice de [L] de la manière suivante : *en période scolaire : les fins de semaines paires dans l'ordre du calendrier
Source officielleChambre 03 cab 02
66901f6caf84b0bef080ec4b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
faire ramener par une personne digne de confiance dont l'identité aura préalablement été communiquée à l'autre parent, et d'assumer les frais générés par ces trajets, DIT que par dérogation à ce calendrier
Source officielleRéférés
6786ca68df5b5c7d10ca8bff
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleService des référés
6866e17cd33109fd079b4c99
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir à : o Faire procéder à la mise en sécurité du site telle que préconisée dans le rapport de l'expert, o Justifier des devis obtenus et du calendrier
Source officielle18° chambre 1ère section
678021549c3ba90f51dc2865
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Lors des débats tenus à l’audience d’incident du 14 novembre 2024, la SCM Paramedicale Cauchois a indiqué qu’à la suite de l’appel interjeté le 28 avril 2022 contre le jugement du 5 avril 2022, un calendrier
Source officielleRéférés
S.C.I. DAGOBAHc/S.A
678578e9aaacbea0fe684c48
13 janvier 2025
13 janvier 2025
12] ([XXXXXXXX01]), dans le délai de 10 mois à compter de l'avis de consignation, sauf prorogation de ce délai dûment sollicité en temps utile auprès du juge du contrôle (en fonction d'un nouveau calendrier
Source officielleRéférés
ésenté par son syndic, la Société SERGICc/SNC IP1R
67f035b302fc178212f82881
4 avril 2025
4 avril 2025
constituant un album photographique et en dressant des croquis; ✏ à l’issue de la première réunion d’expertise, ou dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier
Source officielleJAF Cabinet 4
67f028de02fc178212f7fcb4
4 avril 2025
4 avril 2025
la résidence des enfants : [N] [C] et [K] [C], en alternance une semaine sur deux au domicile de chacun des parents ; DIT que, sauf meilleur accord, les enfants résideront les semaines paires du calendrier
Source officielleRéférés
6a0cbdafcdc6046d473b002e
19 mai 2026
19 mai 2026
l'exercice de sa mission, et notamment la citation ainsi que tous les documents et tous les éléments propres à établir les rapports entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleChambre 1 Section 6
6a0f7255cdc6046d477e22d9
21 mai 2026
21 mai 2026
accompagnées d'un bordereau ; -convoquer les parties et leurs avocats ; entendre les parties ainsi que tous sachants ; l'expert devant évoquer, à l'issue de la première réunion avec les parties le calendrier
Source officielleChambre 1 Section 6
6a0f7242cdc6046d477e213d
21 mai 2026
21 mai 2026
accompagnées d'un bordereau ; -convoquer les parties et leurs avocats ; entendre les parties ainsi que tous sachants ; l'expert devant évoquer, à l'issue de la première réunion avec les parties le calendrier
Source officielleSection des Référés
6a1740aecdc6046d47261465
21 mai 2026
21 mai 2026
, - adresser aux parties un document de synthèse, sauf exception (par exemple : réunion de synthèse, communication d’un projet de rapport) dont il s’expliquera dans son rapport, et y arrêter le calendrier
Source officielleRéférés
6a19e683cdc6046d476969a0
26 mai 2026
26 mai 2026
[Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Clémence NEVEU, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 108 substitué par Me Marie-anne BARRE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 90, Me Cassandra
Source officielle3ème Chambre (Reféré)
6a18ca72cdc6046d474c5614
22 mai 2026
22 mai 2026
prévisionnel de ses opérations à l'issue de la première réunion d'expertise, DISONS qu'au plus tard deux mois après la première réunion d'expertise l'expert actualisera ce calendrier : - fixant un délai
Source officiellePage 14 sur 251