352J-W-B7H-C24QW N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 15 décembre 2023 DEMANDERESSE Société REGIE AUTONOME DE TRANSPORTS PARISIENS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Elise BENEAT

Il a également pris en considération les caractéristiques du local, qu’elles soient bénéfiques (rareté d’un bien d’une telle surface, présence d’une certaine commercialité, configuration optimale au regard

Il s'oppose à la prise en compte des Jeux Olympiques de 2024, événement à venir dont les effets bénéfiques sont purement hypothétiques. Il sera retenu que si l'avis de M.

L’AESH pourrait être bénéfique si [I] vient en cours. Réfléchir à d’autres pistes d’orientation : -micro lycée à [20], petit effectif, -cours du [17] ».

Ils objectent que ce n’est pas l’activité agricole du GFA qui est à l’origine du trouble, et signalent que l’expert a conclu que la hauteur de la haie ne produisait aucun effet bénéfique pour les vignes

ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE 4 parvis Colonel Arnaud Beltram 78000 VERSAILLES Représentant : Me FREDERIQUE BELLET, avocat au barreau de PARIS ET : PARTIE DEFENDERESSE : CPAM DE LA SOMME 8 Place

plafonné en fonction de la variation indiciaire, - Juger que les motifs de déplafonnement invoqués ne sont pas suffisamment notables et en tout état de cause ne remplissent pas le caractère de motifs bénéfiques

OSTEOLISTIQUE mais ont pour essence de préciser les démarches entourant la pose desdites plaques, permettant ainsi une meilleure information des copropriétaires, bénéfique à un vote éclairé.

Toute activité permettant d'acquérir une musculature paravertébrale de qualité serait bénéfique pour ce patient. » Aucune pièce n’est versée par le demandeur au soutien de cette demande.

Elle explique enfin que des éléments de signalétique supplémentaires avaient été disposés après les premières chutes, ce qui a eu un effet bénéfique, mais que ceux-ci ont été retirés peu de temps avant

projet de vente par lots, devenu juridiquement envisageable depuis la décision en date du 16 juin 2025 du tribunal administratif de Grenoble, et que la SCI Eladem3 présente comme une solution sûre et bénéfique

[H] l'a fait évoluer de façon bénéfique ". M.

Il serait sans doute bénéfique pour [S] de venir à l’école toute la journée, avec un temps de cantine de temps en temps car c’est aussi un moment de socialisation.

Il n’est pas contesté cependant qu’il s’agit d’une pratique habituelle dans les maternités, pendant la phase de pré-travail, qui est bénéfique à l’analgésie et à la dynamique de l’accouchement, et conforme

réduisait le nombre de passages de camions, mais aussi celle des nuisances visuelles en ce que la parcelle ZK [Cadastre 3] servait d’entrepôt industriel illicite à ciel ouvert de quantités de pneus, bennes

Par ailleurs, l’essor du nombre de cadres dans le secteur ne peut être estimée comme étant favorable pour l’activité du preneur dès lors qu’elle ne lui serait bénéfique que par un changement couteux des

Monsieur [A] [U], psychologue, dans son évaluation psychométrique du 08 octobre 2022 indique qu'une orientation en ULIS serait bénéfique pour l'enfant mais qu'en l'absence d'une telle orientation, la présence

Il serait susceptible de présenter des traits autistiques . son maintien en milieu scolaire ordinaire, néanmois aménagé par son inclusion par l’orientation ULIS, n’est nullement bénéfique, puisque [A]