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287 résultats pour « Bennet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

66335be2c0d3e3fe99cae678

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

l'accident, il a été transporté au centre hospitalier [Localité 12] à [Localité 10] où il a été objectivé les lésions suivantes : - une fracture déplacement bi-colonne du cotyle gauche, - une fracture de Bennette

Source officielle

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TJ

Loyers commerciaux

662a9fc6c8a1343b8cd624a6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

la locataire bénéficie d'une enseigne sur rue signalée à l'extérieur par une plaque ;l'augmentation de la capacité d'accueil des hôtels environnements, de catégorie haut de gamme, n'a pu être que bénéfique

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69805a77cdc6046d479a6a76

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

26/00068 AFFAIRE Société [7] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE HAUTE SAVOIE Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [7] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Frédérique BELLET

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

695d642675782d5f06005e56

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

condamnation du syndicat des copropriétaires à leur payer la somme de 5 000 euros au titre des frais irrépétibles ainsi qu’aux dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Isabelle BOUSQUET BELLET

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

696ab8accdc6046d47947f73

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE 2 rue de l’avenir 73100 AIX-LES-BAINS rep/assistant : Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS CPAM du Rhône 69907 LYON CEDEX 20 Dispensée de comparution EN

Source officielle
TJ

Chambre 1

6866ec7ed33109fd079b6bc9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[M] [D] [H] ET [X] [J], [E] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire du MANS,

Source officielle
TJ

J.L.D.

689b96bc40cd0f0b3d00aa5b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

De ce fait, le recours à l'isolement est quotidien sans que cela produise d'effets bénéfiques sur la personne.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9fd2c8a1343b8cd62539

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

modification notable des facteurs locaux de commercialité selon la jurisprudence citée ; - l'augmentation de la capacité d'accueil des hôtels environnements, de catégorie haut de gamme, n'a pu être que bénéfique

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69dd541ecdc6046d47210857

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SCIBC exerçant sous l’enseigne BENEAT-CHAUVEL ayant son siège social [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Monsieur [K] [C] [Adresse 4] Monsieur [W] [B] [Adresse 5] Madame [R]

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TJ

PS ctx technique

6866cb4dd33109fd079acc98

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° MINUTE : 2 Requête du : 07 Août 2018 JUGEMENT AVANT-DIRE DROIT rendu le 01 Juillet 2025 DEMANDERESSE Société [22] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Frédérique BELLET

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4d4965b5d9df31f7fa

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DB3R-W-B7G-XYGP N° Minute : 25/00747 AFFAIRE S.A.S. [13] C/ [10] [Localité 15] Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S. [13] [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Frédérique BELLET

Source officielle
TJ

JEX

68111e712a56cbbf9295ea86

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Localité 8] (56) demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU, avoca postulant de la SELARL MINAULT TERIITEHAU, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 619 et Me Charlotte BELLET

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c65797

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

VERALTIS ASSET MANAGEMENT C/ [J] [A], [G] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc9c69721cd1c6a2d4085

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION EN DÉFENSE : Monsieur [W] [Y] [J] [V] né le 20 Novembre 1971 à BELLEMÈNE - SAINT-PAUL (97460) 35 chemin Pavé Lougnong 97460 BELLEMENE - SAINT PAUL (bénéfie

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e1d7acdc6046d475bdd9c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Pour autant, les parents indiquent qu’il nécessite un accompagnement permanent à la maison et l’équipe de suivi de scolarisation observe qu’il serait plus bénéfique pour l’enfant d’avoir une accompagnant

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a023414cdc6046d47675b8d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[O] le DEMANDERESSE: Madame [W] [D] née le 24 Février 1970 à GRENOBLE (38000) Le Marevista 133 Route de bellet 06200 NICE représentée par Me Lisa ARRIGHI, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS:

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6626a9d71329eb3db7c2559f

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

[Z] a pu bénéficier d’un accompagnement à hauteur de 5 heures par semaine environ compte-tenu de la présence d’un AESH dans la classe pour d’autres élèves et constate que cette aide lui a été très bénéfique

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TJ

1ère chambre

68c483c3575259d001c6b587

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Juillet 2025 Jugement du UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ AFFAIRE : [O] [B] [Z] [F] épouse [T] c/ [X] [O] [Y] [F] épouse [N], [S] [M] ENTRE : Madame [O] [B] [Z] [F] épouse [T], demeurant 8 Rue de la Belette

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

660c48671ff97dabd6b842eb

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR AU FOND DEFENDEUR A L’INCIDENT Monsieur [T] [E] [X] né le 21 Décembre 1968 à PUTEAU (92800) 35 rue de la Benatte

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a507033cf481c39a37ff

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Charlotte BELLET #P0166 - Me Jean-Baptiste GOUACHE #E1852 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG : N° RG 24/01527

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