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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés détent

686445bf0bb2f8a66ca66664

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle est actuellement sans logement et parfois demande à sortie définitivement. Elle reste vulnérable. Elle accepte tout de même son traitement sans difficultés.

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

68016fce70f05fda0a95cfb6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

difficile à suivre et à comprendre avec des écholalies ; pouvant lors des moments de lucidité évoquer sa situation personnelle mais rapportant également des hallucinations visuelles durant l’entretien, parfois

Source officielle
TJ

Adjudications

66fd8e1538de0398b5178803

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [S] [I] [O], né le 27 janvier 1967 à Marseille, domicilié 95 avenue de la Madrague à MARSEILLE (13008), Monsieur [V] [E] [G] [O], né le 11 mars 1964 à Marseille, demeurant 30 boulevard Marcel Parraud

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b582fd6229a4e58a5aac

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le chiffre d'affaires tiré de son activité, très physique, est de 2000 euros par mois, parfois 3000 euros, ce qui ne lui permet pas de régler les sommes sollicitées et ses autres dettes, étant précisé

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6947d78975782d5f06224160

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

une vingtaine d’années, au cours desquelles le défendeur a fait réaliser des tailles de sa haie plantée à fleur de la ligne de séparation de propriétés mais, par intermittence, ces végétaux dépassent parfois

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80767cf40727a00439bca

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il décrit également parfois une incontinence fécale”, ces dommages étant incontestablement plus modérés que ceux d’une absence de contrôle sphinctérien.

Source officielle
TJ

Service des référés

686579b972b7e1b6bf1d7aba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ceux-ci décrivent en effet des bruits anormaux causés par l’extracteur des cuisines du restaurant, jusqu’à parfois une heure du matin, ainsi que les vibrations et les odeurs « nauséabondes » émanant de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6722a90a3f64f312698b898a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Il mentionnait que certaines pièces métalliques déplacées pesaient de quelques kilos jusqu'à 40 kilos parfois et qu'il devait en ramasser au quotidien quelques unités à plusieurs dizaines, et ce parfois

Source officielle
TJ

Jex

65b2b26ffd6229a4e58a22f5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Madame [K] soutient que l'offre de crédit est totalement incohérente, renseignée parfois au nom de [K], parfois, par des mentions manuscrites ultérieures – rajoutées à quelle date ?

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d56cdc6046d4709170f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle minimise les consommations de toxiques et surtout les mises en danger qui en découle : nombreux passages aux urgences et parfois coma. L’humeur est encore à évaluer à distance.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd9d9f548223b2c7adecb0

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le patient reste méfiant et réticent dans le contact, tient toujours un discours allusif, parfoi flou, et dévoilant un vécu persécutif persistant.

Source officielle
TJ

Jld

68dec8336af9fd1f809521d3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Attendu qu’[P] [B] ne dispose d’aucun titre de séjour en France et qu’il ne dispose d’aucun document d’identité fiable, faisant l’objet de 9 alias au Fichier des Empreintes Digitales, avec des noms parfois

Source officielle
TJ

JLD

68e03a8274e929a9d8fcd157

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Celui-ci se montre parfois agité et intolérant à la frustration, avec quelques passages à l’acte et menaces hétéro-agressifs.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e0411d74e929a9d8fd392e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Son comportement reste en outre marqué de manière sporadique par une agressivité verbale et parfois physique. Bien que déclaré médicalement apte à être entendu, M.

Source officielle
TJ

JLD

68e42f42681ed727f2a63540

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La patiente se montre plus critique vis à vis des faits ayants motivés l’hospitalisation mais conserve un discours parfois idéaliste et peu pertinent.

Source officielle
TJ

JLD

69dd443ecdc6046d471fdb80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

décrivent de manière circonstanciée les troubles présentés par le patient ainsi que le mode de prise en charge envisagé à l’issue des 72 heures ; Qu’à l’audience, les propos de Madame [B] [S] sont parfois

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TJ

JLD

69bbfd26cdc6046d47353b75

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

désormais bénéficier de soins à son domicile ; que toutefois, elle ne semble pas comprendre les motifs de son hospitalisation, évoquant son usage excessif des réseaux sociaux ; que son discours manque parfois

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa3f3224acf582812f5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

C’est également le cas lorsqu’il y a déficience sévère avec abolition d’une fonction.Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, sont mentionnés dans les différents

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TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a917

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

certificats médicaux établis pendant la période d’observation relatent l’état suivant du patient : pour le premier, état d’agitation et de tension intense, désorganisation importante de la pensée, discours parfois

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

66964133f5112d8edd057ccb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

adressé le 10 février 2024, Monsieur [M] [O] a exercé un recours à l’encontre de cette décision, au motif que les mentions retenues au terme du dossier de la commission de surendettement sont erronées et parfois

Source officielle