CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 884 résultats pour « Isabelle RAFEL Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b678df5b5c7d10ca50b4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ISABELLE [Localité 13]-JACQUET & [U] [L], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK

Source officielle
TJ

JLD

67857c68aaacbea0fe6856b0

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Isabelle GIRARD, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

6879477564dcbd881bec89c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND N° RG 25/00178 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FCKZ Nature affaire : 72I N° de minute : 25/ du 02 juillet 2025 L’an deux mil vingt cinq et le deux juillet Nous, Isabelle

Source officielle
TJ

Ctx Gen JCP

668f99998dee2c23d20f9f78

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

] C/ Mme [R] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 03 juillet 2024 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041d4965b5d9df2a3580

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

délivrée le : à Maître Eric LEBIHAN de la SAS [14], Me Yannick MARDENALOM COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Patricia BERTRAND, Juge Unique assistée de Madame Isabelle

Source officielle
TJ

JLD

67857c66aaacbea0fe68566e

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Isabelle GIRARD, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0411774e929a9d8fd36fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

] [C] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 5] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

65a6dca847251e2b2425640f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

580 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/010895 du 08/12/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 20]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Isabelle

Source officielle
TJ

1ère chambre - RLJ

6866e80dd33109fd079b5fc1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ L’affaire a été débattue à l’audience non publique du 05 Juin 2025, tenue à juge rapporteur devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Robert ISABELLA

Source officielle
TJ

Pôle social

68b5e1b3c1dca99f26395077

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

comparante en personne DEFENDERESSE : DEPARTEMENT DU NORD DAJAP [Adresse 2] [Localité 3], dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Isabelle

Source officielle
TJ

Pôle social

68b5e1b4c1dca99f263950d4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

accompagné de son épouse DEFENDERESSE : DEPARTEMENT DU NORD DAJAP [Adresse 2] [Localité 3], dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Isabelle

Source officielle
TJ

Pôle social

68b5e1b7c1dca99f263951f0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

], comparante en personne DEFENDERESSE : [7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3], représentée par Mr [Z] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Isabelle

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f6bbc3a9d5adc26061f0bd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PREMA SERVICES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC - #P0558 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie VIAUD, Juge Assisté de Lénaig BLANCHO

Source officielle
TJ

J.L.D.

69808f32cdc6046d479ea6a8

T. Judiciaire

1 janvier 2026

1 janvier 2026

barreau de LYON, [R] [N] né le 29 Juillet 1997 à [Localité 1] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative, présent à l'audience, assisté de son conseil Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661963e91b7735881a7a2666

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

3] 1974 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] Ni comparant, ni représenté, CRÉANCIER INSCRIT SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS [Adresse 4] [Localité 6] (RÉUNION) Rep/assistant : Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

663a6b9772c3aeb182122f94

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY [Adresse 10] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 13] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 21] Référence à Rappeler dans toute correspondance

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6868488b4965b5d9df32878d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

à disposition au greffe à la date du 04 Juillet 2025 ; JUGEMENT : - déposé au greffe le 04 Juillet 2025, - réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Myriam MAAZOUZ-GAVAND, et par Isabelle

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6584915fe41137cbf9fc86b8

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle EMERIAU La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JCP

6a0e0f7acdc6046d475ac911

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FONCIA LEMANIQUE / [Z] [G] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Isabelle CANONICI

Source officielle
TJ

PPP SURENDETTEMENT ET RP

6a17556dcdc6046d4727a155

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

rue Arthur Rimbaud 21000 DIJON non comparante, ni représentée, SIP DIJON ET AMENDES 25 rue de la Boudronnée CS 61429 - 21014 DIJON CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL - Isabelle

Source officielle

Page 12 sur 145

← PrécédentSuivant →