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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX cab 6
660ef06cfbb79e8fd3d32f8a
3 avril 2024
3 avril 2024
Pour autant, le chapeau de l'arrêt mentionne comme appelante L'association Le groupe des victimes PIPS - "Association de victimas de implante PIP", élisant domicile au cabinet de Me Gilles Calvez, avocat
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6985b5e0cdc6046d472afdc9
8 avril 2025
8 avril 2025
relèvent qu’une partie du fossé n’a pas été busé provoquant des remontées d’humidité sur le mas appartenant aux époux [I] et affirment qu’un busage complet doit être privilégié à la mise en place d’un caniveau
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
69a1799acdc6046d47e8a7eb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
en superposant la photo de la toiture et le plan de l’appartement, il apparaît que les entrées d’eau arrivent par le plafond se situent au niveau du solin longeant le mur mitoyen Est et le long du caniveau
Source officielleCH1 Contentieux Général
6780502d9c3ba90f51dca002
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Avec son second courrier, elle joint des photographies montrant une perforation du caniveau en partie verticale, le solin avec la bavette de plomb détériorée et le joint de mastic sur le solin desséché
Source officielleChambre 0 REFERES
67f6d585a9d5adc260624b89
7 avril 2025
7 avril 2025
Ces devis mentionnent des travaux divers comme un décroutage partiel du mur avec rénovation des enduits, pose d’un enduit bitume sur une hauteur de 1,50 m, creusage d’un caniveau avec pose de drain, et
Source officielle1ère Chambre civile
671ab457a028b2000ed7e8db
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La Sarl Krill Tp s’est vu confier le lot voirie et réseaux divers (VRD) et assainissement, ainsi que la création d’un parking, et la Sarl Btp Werey la fourniture et la pose du caniveau du parking, avec
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae71e97b8c18299795f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
colonnes unitaires entre le toit et le rez-de-chaussée a révélé les éléments suivants : Sur la colonne unitaire 1 : un raccordement des WC des étages 3 et 4, une colonne de diamètre 100 PCV récupérant le caniveau
Source officielleChambre 6/Section 5
6626a52c1329eb3db7c203cb
22 avril 2024
22 avril 2024
Il résulte du rapport d’expertise extrajudiciaire établi le 22 avril 2021 par le cabinet Lagersie que : - le caniveau pluvial n’a pas été mis en place devant la porte fenêtre du salon ; - le sol sous le
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6706d411f1d01e3c86f2d4be
9 octobre 2024
9 octobre 2024
pour l'essentiel d'infiltrations d'eau dans le local barbecue, dans la cuisine d'été puis sur les plafonds du niveau inférieur, de rayures des garde-corps en aluminium et de différences de niveau des caniveaux
Source officielleSection des Référés
66ad2d0fd5af8a921ecd25db
4 juillet 2024
4 juillet 2024
sous-sol de l'immeuble mitoyen au restaurant ainsi qu’une présence anormale et importante d'humidité sur les briques du Hall d'entrée de l'immeuble; qu'il existe une seule évacuation qui relie les deux caniveaux
Source officielleChambre des référés
686828744965b5d9df31c142
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sous-sol, notamment au niveau des places de parking pour lesquelles l'expert d'assurance le cabinet SARETEC a, malgré l'importance des infiltrations constatées, préconisé un entretien périodique du caniveau
Source officielleContentieux Général
67857c67aaacbea0fe685694
7 janvier 2025
7 janvier 2025
s'agissant de la création d'un réseau d'eau pluviale dans le champ, de la création d'un réseau d'eau pluviale entre le vide sanitaire et le regard général et de la création d'un réseau d'évacuation du caniveau
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae8ce97b8c182997982f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la copropriété en ce que l'étude menée par la société MBI a préconisé la création de drainage en pied de tous les bâtiments (collectifs et individuels) et plus particulièrement : la réalisation de caniveaux
Source officielle8ème Chambre
68decf386af9fd1f80958a9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2014 = divers travaux entretien VRD -novembre 2014 = entretien luminaires extérieurs ; réfection enrobés (1T) ; étude de sol sur plate-forme -janvier 2015 = réfection enrobés (2T) ; création d’un caniveau
Source officielleChambre 02
677d7ac9b032d83cfd3e6c77
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AKCK anciennement dénommée la SARL Le Maisnil Mon Temps la somme de 8.586 euros TTC au titre de la mise en place d’un caniveau en bas de pente du parking ; - condamner in solidum la société Courdent et
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7ad9abb6262fe01283
4 avril 2024
4 avril 2024
froid et la pluie pénètrent dans l’appartement, - étanchéité du sol de la terrasse : la pente a été mal réalisée, ce qui a pour conséquence que lorsqu’il pleut, l’eau stagne et ne s’évacue pas dans le caniveau
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172e06d34da2cbdcda12f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
suppression de la passerelle haute, de ses garde-corps et de l'escalier d'accès à cette toiture et à sa passerelle », en « l'avancée de la façade du lot sur la terrasse » et en l'installation « d'un caniveau
Source officielle18° chambre 1ère section
66a297b380b1d994348a61f0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
1948 à [Localité 17] demeurant [Adresse 8] [Localité 6], [K] [F], retraitée, née le 26 juin 1951 à [Localité 17] demeurant [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 16], représentée par Me Franck LE CALVEZ
Source officielleService des référés
68dec3be6af9fd1f8094d8c9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
niveaux communiquent entre eux, par un escalier particulier » et le lot n° 110 correspondant « dans le bâtiment E, une construction enterrée sous la cour contenant une cuve à mazout et les différents caniveaux
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8002fc178212f87ace
3 avril 2025
3 avril 2025
[E] [P], exploitant individuel pour les travaux de fourniture et de pose de pavés autobloquants de bordures et de caniveau, - M [K] [A] pour la réalisation des travaux de carrelage, - M.
Source officiellePage 12 sur 14