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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68e7a4c4033cf481c39a22ba
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE sis à [Adresse 7], représenté par son syndic, la société SOUPIZET IMMOBILIER [Localité 9] - [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Eric
Source officielleRéférés
68e7a50e033cf481c39a3a2e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE sis à [Adresse 7], - représenté par son syndic, la société SOUPIZET IMMOBILIER [Localité 9] - [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Eric
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
668839d6342d338c20d31211
3 juillet 2024
3 juillet 2024
représentée par Maître Benjamin POTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T07 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier vice-président adjoint Président de formation, Monsieur Eric
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d327a9d5adc2606244ba
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 11] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleCh 9 (référés)
6865912672b7e1b6bf1df6e6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D’AMIENS _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleChambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bd93
7 avril 2025
7 avril 2025
avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 La société ABEILLE IARD & SANTÉ (anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES) assureur RCD de la société SCHLINDLER [Adresse 35] [Localité 38] représentée par Me Eric
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0f8
30 avril 2024
30 avril 2024
Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric
Source officiellePCP JCP ACR référé
669aaeaf30bd4f0c3f6b2fbf
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Eric SCHODER Copie exécutoire délivrée le : à : Maître François GABORIT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d0228119c903217114
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Monsieur Gilles TOCANNE, Magistrat Honoraire Juridictionnel, magistrat rédacteur, Lors des débats : Madame Elodie GUILLIEU, Adjoint Administratif faisant fonction de Greffier Lors du prononcé : Monsieur Eric
Source officielleExpropriations
65b2b235fd6229a4e58a20ca
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Fenêtres bois simple vitrage, à guillotine.
Source officielleChambre 01
67816f4a6d34da2cbdcd91e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Eric DEBEURME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE: FEDERATION LILLOISE DU COMMERCE, DE L ARTISANAT ET DES SERVICES, Association prise en la personne
Source officielleExpropriations
671015962b8bce2aff39f7e6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Le bâtiment B est érigé en R+6 sur un sous-sol. Il est constitué de briques et date du début du XXe siècle.
Source officielleEXPROPRIATIONS
67801ca79c3ba90f51dc1a68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La maison d’habitation érigée en R+1 donne directement sur cette route très passante.
Source officielleChambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae56
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représenté par son Syndic en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 23], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me Eric
Source officielleService des référés
660c4d2f1ff97dabd6b86276
2 avril 2024
2 avril 2024
et de caissons extérieurs de volets roulants ainsi que la construction d’un mur en parpaings érigé en face de la fenêtre des cuisines du restaurant [15].
Source officielleCh1 Cab3 Référés
69a1415dcdc6046d47e3d2a6
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LAGARRIGUE dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS FORMATION Président : Eric L’HELGOUALC’H Greffier
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6802b68c7195250be0ae6feb
10 avril 2025
10 avril 2025
Marie-Elisabeth DE MOURA, Vice-Présidente, du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, assistée de Madame Charlotte TRIBOUT, Greffier DEMANDERESSE Madame [Z] [J], demeurant [Adresse 1] représentée par Eric
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
679aaf01e9a46d1f5a76c9fb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 21/02639 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KMIR Copie exec. aux Avocats : Me Michel FEUERBACH Me Céline FUCHS Me Christine WEIL Le Le Greffier Me Eric
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65b4070f753f879640d6099e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [R] [B] Madame [L] [P] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric AUDINEAU Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66158323db5098996d5a443b
9 avril 2024
9 avril 2024
L'expert indique que les pentes nécessaires au bon fonctionnement des eaux des douches n'ont pas été effectuées selon les règles de l'art.
Source officiellePage 11 sur 23