CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 980 résultats pour « Barbes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

67fd6c10e85d0474bddba211

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 4] [Localité 9] Représentant : Maître Arnaud BARBE de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat postulant au barreau d’ANGERS - Représentant : La SELAS Cabinet PERREAU, avocats plaidants

Source officielle

Page 11 sur 99

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC988 résultats

Journal officiel
Créations

Khan Barbes

SIREN 108563479Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MINI MARCHE BARBES

SIREN 507943165Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

13/08/2026

Voir →

Radiations

BARBES

SIREN 412374043Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AU COMPTOIR DES BARBES

SIREN 917578601Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

07/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BARBESUD

SIREN 924840721Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

22/07/2026

Voir →

TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40d28

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

AIA MANAGEMENT DE PROJETS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c57b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BTP CONSULTANTS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a58b27919da7c4f179a101

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SR2P, Société VOISINS- JEAN BART SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION- VENTE, Société MDS ENERGIE (MAINTENANCE DEPANNAGE SYSTEME) DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68eec4ed22996ce54484dbf1

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la SELARL BARD, avocats au barreau de la Drôme COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : C.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783d06866c0645d409fe

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMATHIEU & BARD BATIMENT ILE DE FRANCE ORDONNANCE Ordonnance de la Mise en Etat rendue le dix octobre deux mille vingt quatre par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661829624e82250580d220be

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

aux droits de la société CREDIT COOPERATIF, en vertu d’un bordereau de cession de créances en date du 11 décembre 2019 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier représenté Maître Vincent BARD

Source officielle
TJ

Référés civils

65a978a919a7f19a78305a82

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2] sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS SAGI-TER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Maître Frédérique BARRE

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e56a4e0e2901d10fa464fc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BARRE LAMBOT ARCHITECTES (RCS 421556135) Rep/assistant : Maître Pierrick HAUDEBERT de la SARL CHROME AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.S.U.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69837b95cdc6046d47e70bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° RG 25/02334 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRYM N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - la SELARL BARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL JUGEMENT

Source officielle
TJ

Référés

675a12c93bace64ddb46b8fc

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° RG 24/01623 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGRU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01623 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGRU NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, la SCP CARCY-GILLET

Source officielle
TJ

Chambre des référés

662692a21329eb3db7c03e01

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Localité 11] Rep/assistant : Me Karine ROUBY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mutuelle L’AUXILIAIRE [Adresse 5] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Philippe BARRE

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c8172da17169ebd1b7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMARK, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 42 DEFENDERESSES S.A.S.U

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c8172da17169ebd1c4

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SARLU AVIS D’ATELIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 42 DEFENDERESSE Société

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6633c15cc0d3e3fe99d01fef

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Me Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉFENDERESSE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Philippe BARRE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86c7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00419 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRIK du rôle général Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORA c/ [F] [R] GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9647acdc6046d47d021bf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

paiement de la somme de 6.300 euros TTC, le chantier, non terminé, a été abandonné en avril 2025, laissant les pièces inutilisables et certains désordres, - bien que régulièrement convoquée, la SAS ARJIN BAR

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

6a0e0c69cdc6046d475a94ce

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AUDIENCE DU 20 Mai 2026 Minute : 26/7 AFFAIRE N° RG 26/00001 - N° Portalis DBZF-W-B7K-B5VU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAR LE DUC JUGE DE L'EXECUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT RENDU LE : VINGT

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

6a160d71cdc6046d4708626d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Q] [W] et Mme [L] [B], son épouse, ont donné à bail commercial à Mme [A] [G], un local commercial situé [Adresse 5] à [Localité 1], destiné à l’exploitation d’un fonds de commerce de café-bar-restaurant

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a3c9ea95b316fe1d6a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Greffier, DEMANDERESSE Société IMMOBILIERE 3 F [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Gérard PERRIN de l’ASSOCIATION PERRIN BADIER, avocat au barreau de PARIS - #R209 DEFENDERESSE Société BARY

Source officielle