comporte aucune lame en carbone sur le pare-chocs ; - Constater que le véhicule d'occasion TOYOTA GT86 2.0L D.4S BVM Carbon Ed EU6 portant l'immatriculation n° EC653SQ ne comporte pas un volant en cuir

AUDIENCE DU 26 Mai 2026 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 25/00382 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CPTA JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [D] [H] C/ [Y] [E] Grosse et Expédition le à Me Stéphanie CARON

[Y] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Carole DUNAC-BORGHINI de la SCP E BORGHINI.

Que dès lors la SCI CAROL ne pouvait lui réclamer une somme mensuelle de 86 euros.

avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0753 et Maître Véronique GIRAUDON, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Société MEDICIS [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Carine

Sur l’enduit du mur pignon de la SCI CARENE En demande, La SCI DE LA CARENE fait valoir que ce désordre n’était pas apparent.

rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine

A l'audience, tenue en audience publique au Centre Psychothérapique de l’Orne, le huit Avril deux mil vingt six, Nous Laurence DECIMO-BREANT, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire, assistée de Carole

DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole

DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Noël PICCO, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assisté de Carole

D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 26/03171 - N° Portalis DB3S-W-B7K-44WB MINUTE:26/663 Nous, Céline CARON-LECOQ

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/12454 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4MBH MINUTE: 26/0012 Nous, Céline CARON-LECOQ

] Monsieur [E] [C] [D] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [V] [C] [D] [Adresse 5] [Localité 9] Monsieur [H] [C] [D] [Adresse 12] [Adresse 12] PRINCIPAUTÉ D’ANDORRE représentés par Maître Christophe Caron

[K] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Carole MENARD de l’AARPI MONTAGARD et Associés - #E0940, Me Michel MONTAGARD représentée par Maître Carole MENARD de l’AARPI MONTAGARD et Associés - #E0940

AMERICAN EXPRESS CARTE-FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Maître Sandrine CARON de la SELARL BOEZEC CARON BOUCHE AVOCATS, avocats

demeurant 643 Chemin de la Digue - 38450 VIF Monsieur [G] [Y] né le 09 Octobre 1991 à , demeurant 06 rue des Essarts Egsol - 38610 GIERES Monsieur [N] [Y] né le 27 Juin 1995 à , demeurant 60 route du Rivet

vestiaire : 131 C/ Monsieur [T][O] [W] Minute n° 24/01876 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Amandine DE LA HARPE, Juge aux affaires familiales, assistée de Carole

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/12456 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4MCN MINUTE: 26/0013 Nous, Céline CARON-LECOQ