Son état physique et psychique se sont améliorés / avec son psychiatre nous pensons qu'une reprise à temps partiel (50%) lui serait très bénéfique » alors même que c'était l'ACMS (médecine du travail)

Elle soutient que ce rapport comporte des incohérences puisque le Docteur [B] n’a pas pris en compte le certificat du Docteur [J] qui a mesuré objectivement les effets bénéfiques de la méthode de l’école

Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/01650 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XAMW N° de MINUTE : 23/02197 DEMANDEUR Société [10] [Adresse 9] [Localité 11] [Localité 11] représentée par Me Frédérique BELLET

juridiction composée ainsi : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Elise TAMIL GREFFIERE : Pierrette MARIE-BAILLOT Entre : Monsieur [Y] [W] demeurant [Adresse 8] comparant assisté de Mme Magalie Bennet

BOURGEON-GUILLIN-BELLET & ASSOCIÉS , avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0166 Décision du 9 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 25/00168 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6PQN MAGISTRAT DE LA MISE

au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR : [Z] [U] [G] épouse [D], demeurant [Adresse 5] Ayant pour avocat plaidant Me Léopoldine BARREIRO avocat au Barreau de PAU et pour avocat postulant Me Juliette BELLET

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[Z] indique que son hospitalisation a été bénéfique mais il considère qu’il peut désormais sortir, qu’il n’a plus d’hallucinations.

Il considère que cette hospitalisation, qui est la première, lui a été bénéfique.

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De cette union sont issus trois enfants: [X], né le 17 février 2002 à PIERRE BENITE (69), [I], né le 13 août 2004 à PIERRE BENITE (69), [S], née le 31 août 2011 à PIERRE BENITE (69).

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ANGOULEME JUGEMENT du 09 Avril 2026 N° RG 24/00155 - N° Portalis DBXA-W-B7I-FVE2 31B COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Jean-Christophe MAZE, Vice-président Assesseur : Bénédicte CAHOUR BELLET

Elle indique que, à l’époque du dernier Gevasco, sa fille avait pu bénéficier d’un traitement, qui s’était avéré bénéfique sur le moment, mais qui, du fait de l’apparition d’effets secondaires, ne porte

Or, le commissaire instrumentaire a retenu un montant de 19,96 € donc bénéfique au débiteur même en considérant le montant de 4,85 €appliqué sur les provisions sur intérêts, ceci de telle sorte qu’aucun

SOCIETE INTEGRALE INGENIERIE INTERNATIONALE, Société ALPHA INSURANCE A/S TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente

352J-W-B7H-C3ELP N° MINUTE : 26/00007 Requête du : 25 Octobre 2023 JUGEMENT rendu le 26 Mai 2026 DEMANDERESSE S.A. [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédérique BELLET