DOUBLE TREE BY TWIN'S, le locataire a alors indiqué à LOXAM que le matériel avait été volé le jour même de la location dans la soirée, 6, rue de bois de Boulogne à Paris dans le 16 ème arrondissement et

Depuis l'installation du système d'alarme par l'entreprise ITQ SECURITY, la SAS SH a subi plusieurs effractions et vols de matériels sur son parc, à savoir le 24 mai 2022, le 27 novembre 2022 et le 10

R D O N N A N C E La société AB LOC SARL, spécialisée dans la location et la vente de matériels de travaux publics, a souscrit auprès de la société ACTE IARD SA un « plan d'assurance des loueurs de matériels

passif à la somme d'environ 3 701 € ; qu'elle exerce une activité de construction ; que son dirigeant social a rencontré des problèmes de famille, entrainant une perte de chantiers ; qu'elle a subi un vol

qu'elle estime son passif à la somme d'environ 57 000 € ; qu'elle exerce une activité de bâtiment et rénovation ; que cette dernière n'est pas rentable ; que ses difficultés sont principalement liées à un vol

bilans ; qu'elle exerce une activité de peinture et nettoyage ; qu'au cours de l'année 2025, elle n'a plus eu de chantiers ; que les chantiers réalisés n'étaient pas rentables ; qu'elle a été victime d'un vol

l'ensemble de ses charges ; que certains de ses salariés ont quittés l'entreprise pour créer leur propre structure, emportant avec eux une partie du portefeuille clients ; qu'elle a été également victime d'un vol

des impayés de la part de certains clients, malgré la réalisation des chantiers ; qu'elle a donc été contraintes de réduire ses marges, en raison d'une concurrence accrue ; qu'elle a été victime de vols

Or, la pelle a été volée le soir-même, vers 22 heures 30. La société [K] [Y] ET TRAVAUX PUBLICS – F.B.T.P a déposé plainte pour vol le 25 octobre 2024.

Ayant réservé dans ce cadre 28 sièges sur un vol [Localité 2]-[Localité 3]-[Localité 4]- Bali pour le 25 mai 2022, la portion [Localité 2]-[Localité 3] du vol n'a pas été honorée et aucune solution de

loué G.10.1.1 Le Locataire est responsable de l'utilisation du matériel loué et de tous les dommages (exemple : vol) subis par ce matériel lorsqu'il en a la garde …..

décision de la Cour d'appel de Paris dans la procédure enrôlée sous le numéro de RG26/00949 concernant la mise œuvre de la responsabilité civile contractuelle de la société Protectim concernant les vols

ou moins b) 400 euros pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1500 kilomètres et pour tous les autres vols de 1 500 à 3 500 kilomètres c) 600 euros pour tous les vols qui ne relèvent pas des

La distance du vol est de 1.339 km.

La distance du vol est de 1.415 km.

La distance du vol est de 1 339 km.

prévue du vol initialement réservé a) de deux heures pour tous les vols de 1500 kilomètres ou moins, ou b) de trois heures pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour

prévue du vol initialement réservé : a) de deux heures pour tous les vols de 1500 kilomètres ou moins, ou b) de trois heures pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour