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110 résultats pour « vente d'un camion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1fe03cdc6046d47b875ec

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

commune mesure avec les règlements habituels au titre de la rémunération de Madame, [A], [R] ou du salaire de Monsieur, [N], [Y] (1 554,62 € bruts) ; De surcroît, les sommes prélevées provenaient de la vente

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[E] [N] confirme la vente du camion et précise que les espèces ont été déposées sur le compte bancaire de la société ; qu'il indique la poursuite d'une activité de livraison de bois de chauffage, malgré

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le Tribunal prononcera la résolution de la vente du camion de marque MAN modèle « TGE318 18 TONNES GRUE », immatriculé [Immatriculation 1] réalisée le 17 octobre 2023 par Monsieur [P] [J] au profit de

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ces camions sont achetés sans la station de pompage et par la suite, la station de pompage est installée sur le châssis du camion.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En novembre 2021, la SARL LAROCHE BETONS a mis en vente un camion toupie d'occasion de marque MERCEDES immatriculé [Immatriculation 1].

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074aecdc6046d47d0b450

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il précise ne plus avoir d'actifs professionnels suite à la vente de son camion en septembre 2025.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c0bf0bcdc6046d479bb4c5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il était prévu la vente par palettes, chaque palette étant composée de 70 sacs de 15 kg pour un tarif de 420 € HT par palettes, hors frais de livraison.

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TCOM

VENDREDI

69c2c1b1cdc6046d47c92e3a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

technique de mettre sur le marché des véhicules de la norme EURO III, EURO IV, EURO V bien plus économique en matière de consommation de carburant, ce qu'elle a tardé à faire et qu'elle aurait pu mettre en vente

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TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39175cdc6046d47dd8b3b

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La société [O] [Y] SAS ayant refusé la demande d'indemnisation sollicité par la société LES CAMIONS VERT SAS au titre des frais qui auraient été occasionnés par la vente et des préjudices occasionnés par

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Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

LES FAITS Le 25 octobre 2022, la SARL DECLIC BOIS a acquis de la SASU CLOMAT un camion polybenne IVECO, modèle TRAKKER 340 T 36, immatriculé [Immatriculation 1], équipé d'une grue HIAB, pour un prix de

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TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SAS CAUPAMAT exerce son activité dans le secteur des achats, ventes, prestations de services et location de tous matériaux et de matériels de travaux publics.

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

.); Dire et juger nulle et de nul effet la cession moyennant l'euro symbolique des biens suivants : * Camion BOXER [Immatriculation 1]' * Camion benne MITSUBISHI * Plateau avec remorque échafaudage

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TCOM

MARDI

69e9db77cdc6046d473b82c3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

des dispositions de l'article 1186 du code civil de l'article 7 de la promesse de vente ; PRONONCER la caducité de la promesse de vente signée le 13 mars 2024 aux torts de la société IMMOFI INNOLAC ;

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Chambre 03

69f28e3acdc6046d47059e18

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La location de longue durée de véhicules et de voitures automobiles légers et camions. L'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasions.

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Chambre 03

69f5a1a5cdc6046d474d0b1e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Son accord pour reprendre la marchandise à la demande de la société COLOM ne vaut pas résolution de la vente.

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Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Qu'en cas de résolution de la vente, la société COLBEAUX doit être déboutée de sa demande de perception du prix de vente, que la société IVECO PROVENCE doit être condamnée à lui payer la somme de 147 600

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cb3dcdc6046d47ecb3c9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de vitrages automobile, tracteurs, utilitaires, camions, camping-cars, bus, véhicules sans permis, moteurs atmosphériques… -Vente de pièces de rechanges pour tous véhicules.

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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afb799cdc6046d471d6770

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le camion pourra également être loué le reste du mois permettant ainsi le remboursement du passif.

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Trib. de Commerce

69a65e99cdc6046d47513428

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 30 août 2022, Monsieur [C] [L], agent commercial de la société GLOBIMPEX, a remis une offre de vente de pellets de bois à la société SDM.

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AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8250cdc6046d47f6929d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

au moment de la vente, visibles et apparents sans investigation particulière ou si au contraire, ils sont susceptibles d'être considérés comme vices cachés.

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