Dans un premier temps, le CENTRE [F] [Localité 3] a relevé plusieurs anomalies d'entretien et d'usure (fuite d'huile moteur, bouclier avant réparé, absence d'écope de frein et de plaque de protection moteur

Le 22 juin 2020, l'expert mandaté par la société Les Amis De Jardiflore, monsieur [Z] a conclu que l'incendie provenait d'une usure progressive du faisceau électrique, révélant selon lui un défaut préexistant

[T] [P] [A] conteste sa qualité de dirigeant de l'entreprise et indique au tribunal avoir subi une usurpation de son identité.

par ailleurs de l'article 4.11 du contrat d'assurance, aux termes duquel sont exclus du champ de garantie les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d'un défaut d'entretien ou de l'usure

TESLA réplique ainsi : * Il n'y a pas de vice caché, le véhicule n'est affecté d'aucun vice de conception, il présente uniquement des caractéristiques propres aux véhicules de la catégorie SUV, * L'usure

112,94 € HT, d'un abattement de vétusté de 90 %, considérant la date de mise en circulation de six ans auparavant du véhicule, de son kilométrage au compteur le 1er décembre 2023 de 103 203 KM, et de l'usure

[O] a découvert ces modifications le 14 août 2025, à la suite d'une conversation avec son fournisseur Point P, et a déposé plainte pour usurpation d'identité à la gendarmerie de [Localité 9] le même jour

.€ outre intérêts au taux d'usure 365 JR à compter du 27 juin 2024, date du dernier décompte, au titre du solde débiteur du compte courant numéro [XXXXXXXXXX02] * La somme de 8.815,69 € outre intérêts

pour prendre sa décision a ordonné la réouverture des débats afin d'entendre les parties sur l'opportunité de la nomination d'un expert dont les chefs de missions consisteraient à déterminer l'état d'usure

désordres constatés par Monsieur [H] sur le véhicule, la présence d'autres désordres et si possible dater l'origine de ces désordres, * Préciser le cas échéant si les désordres sont le résultat d'une usure

La société AGIMPEX, suspectant que le problème de coupe décrit pouvait être justifié par la qualité et l'état d'usure des disques, a en juillet offert des disques neufs à la société DLV.

amiable) * Donner son avis sur le point de savoir s'ils existaient au jour de la vente ; * Rechercher les causes (état antérieur, sinistre antérieur, défaut d'entretien, défaut de réparation/montage, usure

fait valoir que : * La SASU C&MO serait fondée à solliciter les plus larges délais de paiement en application de l'article 1343-5 du Code civil, * Le taux d'intérêt applicable serait manifestement usurier

[F] [S] [J], laissant ainsi apparaître une possible usurpation d'identité. Par courrier du 12 février 2024, M. [F] [S] [J] a mis en demeure la société VALOFI de l'indemniser de ses préjudices.

Par ses conclusions indiquées à l'audience Monsieur [N] [Y] indique qu'il n'est pas concerné par la création de la société [Localité 1] Audition puisque son identité a été usurpée.

AMATRANS déclare qu'il n'existe pas de contestation sérieuse en prenant en compte plusieurs points : L'usurpation d'identité, à condition d'être dument prouvée, conduirait à considérer qu'il n'y a pas

du 1er avril 2021 au 27 novembre 2023 * 10 299,01 € au titre du compte courant n°[XXXXXXXXXX02], dont : 7 240,53 € au titre du solde du compte 3 058,48 € au titre des intérêts au taux d'usure du 1er

* Déterminer si les désordres résultent d'un défaut de conception, fabrication, montage, entretien, d'une usure anormale ou d'une intervention antérieure.