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1 845 résultats pour « session »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9a7d0cdc6046d47373565

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

€ HT par stagiaire, ci-après aussi candidat, présenté par ALT lors de chaque session.

Source officielle

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TCOM

Chambre 04

69f2819fcdc6046d47049f93

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEFENDEUR(S) : SAS INSTITUT DE FORMATION DE CONSEIL ET DE MANAGEMENT [Adresse 2] Activité Organisation de formations professionnelles et autres enseignements pour tout public / organisation de sessions

Source officielle
TCOM

.

69b74c8ccdc6046d47cdb77b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROSIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 14 janvier 2026 CONVERSION DU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU REGIME DE LIQUIDATION JUDICIAIRE NORMAL : SARL SESON Composition

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bf88cdc6046d47d7ce6b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Après discussions entre les parties, des sessions de tests ont eu lieu en présence d'un expert mandaté par [L].

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c12714cdc6046d47a435cb

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, * Section B N°[Cadastre 2] Lieudit [Adresse 3], contenance 0ha 18a 53ca, * Section ZI N°[Cadastre 3] Lieudit [Adresse 4], contenance 0ha 73a 43ca, * Section ZI N°[Cadastre 4] Lieudit [Adresse 3],

Source officielle
TCOM

.

69e1ffb7cdc6046d478db67e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

certaines formations, n'a pas financé l'intégralité des prestations litigieuses, au motif que certains salariés mentionnés dans les conventions de formation n'avaient pas effectivement participé aux sessions

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75482cdc6046d477270bf

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société prise en la personne de son représentant légal a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil selon convocation remise par le greffe.

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TCOM

MERCREDI

69f082cecdc6046d47d1fa19

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 ROLE N° 2026L00898 - 2026L00257 GREFFE N° 2025J01662 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE PERIMETRE SECTION EURL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef634acdc6046d47b70815

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Une convention temporaire a été signée avec CAUX SEINE AGGLO en 2018 et l'association ne paie que les charges d'eau et d'électricité. La comptabilité est tenue par le Cabinet BHN.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a13851cdc6046d47e32b9a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DÉBOUTER Monsieur [L] de ses autres demandes, fins et conclusions ; PRENDRE ACTE de l'accord de Monsieur [L] pour la vente libre de toute occupation de la propriété sise à [Adresse 2], cadastrée section

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TCOM

Chambre 06

69bf0b9ccdc6046d477b1e88

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

soutient que les prestations évoquées par le demandeur n'avaient pas fait l'objet d'ordres de mission valablement émis ou signés ; qu'elle fait valoir qu'aucun engagement ferme n'existait pour les sessions

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bef5cdc6046d477dc642

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[P] qu'elle l'aiderait à ouvrir son centre de formation ainsi qu'à lancer la première session jusqu'à ce qu'il soit en mesure d'assurer l'administration de son entreprise et ce, sans rémunération.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75556cdc6046d477286b7

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Monsieur [B] [G] [E] a saisi la juridiction de céans afin de solliciter l'autorisation de lever l'inaliénabilité des quatre parcelles d'une superficie totale de 9 325 m 2, cadastrées à [Localité 2], section

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TCOM

Chambre 02

69f58657cdc6046d474b0b64

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Sur ce, Il résulte de l'article 462 du CPC, que les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu, selon ce que le dossier

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a0b035dcdc6046d47125bc0

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 308 053 370 et a pour activité : « Réalisation et commercialisation des systèmes informatiques clé en main (matériel et logiciel) organisation et animation de sessions

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CHAMBRE 09

69e00398cdc6046d4760adc6

Commerce

16 mars 2026

16 mars 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 mars 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00209 ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE (ALPRO), AGIRC - ARRCO SECTION PRO BTP PREVOYANCE CONSTRUCTYS – OPCA DE LA

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43c97cdc6046d4724b442

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

réfrigérateur self-service avec entreposage réfrigéré, le réfrigérateur avec stockage non réfrigéré, le réfrigérateur supports à olives, les deux réfrigérateurs armoire à fromages, le réfrigérateur section

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TCOM

Chambre 2-6

69d836d4cdc6046d47b3db7d

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

. : P202502784 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le vendredi 16 janvier 2026 Chambre 2-6 SAS JCA Enseigne : SEASON [Adresse

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a63fcdc6046d47edd58d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

société durant l'exécution de sa mission * Mettre en conformité la société au regard des différentes cessions d'actions * Représenter la société devant le Conseil de Prud'hommes de Grasse RG 23/00660 – section

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a975cdc6046d47ee202b

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

cessation des paiements de : Monsieur [R] [L] [K] [T] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] RCS N°: 899799308 ACTIVITE : Restaurant Traditionnel Entrepreneur individuel relevant du statut défini à la section

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