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16 résultats pour « ressemblance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a93880cdc6046d4791ec1d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

S & COMPANY SARL les 14 octobre 2023, 5 décembre 2023 et 31 octobre 2024, Monsieur [Y] [X] reproche à la société PAIHEME STUDIO SARL de s'approprier ses créations dont il soutient qu'ils ressemblent de

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82246cdc6046d47ddfcd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

était dirigée vers le site Doctolib laissant à penser qu'elle serait prise en charge par un médecin ; Qu'à la même adresse postale le centre LAZEO affiche dans le hall de l'immeuble une plaque très ressemblante

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd0c0ccdc6046d474e0ecb

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Attendu que la SAS AG apporte la preuve que tous les bons de livraison ont été conformément émargés et que la signature est ressemblante sur tous les documents fournis.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6d2acdc6046d47820887

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

et l'a mise en demeure de régler la somme de 26 372,90€ et de restituer le matériel loué ; Attendu que la société SIAM [O] soutient ne pas avoir signé le contrat litigieux ; que les signatures se ressemblent

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce926ecdc6046d47df8f13

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Même si le nom de la société Black Elephant est celui du nom commercial de Complexity Squared et si logo de celui-ci présente une certaine ressemblance avec celui de la société Black Elephant, le tribunal

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

réseau de distribution similaire, antériorité de Hazak, qualité supérieure de Hazak, concepts d'ouverture de porte identiques, prix de vente très différents, copie servile des 3 pictogrammes, forte ressemblance

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bef793cdc6046d4779c128

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

614,76 € réalisé par la société DIP dans le même temps sur les ventes d'AQUABLOC. 3-Sur la confusion et l'atteinte à l'image : Au-delà des éléments techniques, la société PAEC soutient que la ressemblance

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TCOM

6ème chambre

Un dépôt de plaintec/X a été déposé le 29 juin 2023

6a0c2f01cdc6046d472c8c07

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Le tribunal relève que ce RIB ne suffit pas à prouver que le compte dont est mentionné l'IBAN appartient bien au titulaire mentionné, le document en question ne ressemblant pas à la copie d'un RIB original

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TCOM

chambre 1-6

69cfe8cacdc6046d47fe908e

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

d'imputer à Moba France la responsabilité de la cessation de la relation commerciale mais c'est Laser Ins qui, dès 2020, a progressivement commencé à substituer aux produits authentiques Moba, des copies ressemblant

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TCOM

chambre 1-13

69d093c1cdc6046d470f579e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

* En l'espèce, l'exploitation du signe « Co-Selectionist by MG CONSEIL », du nom de domaine « coselectionist.com » et du nom commercial « Co-Selectionist », couplée avec la ressemblance des sites internet

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca597cdc6046d474577f0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

De plus : * les bons de commande produits par la SA BPCE FACTOR ne sont en rien ressemblants à ceux utilisés par la SARL ESPRIT DU BOIS, * les bons de livraison produits au débat sont datés du 16/08/

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca53fcdc6046d47457274

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

De plus : * les bons de commande produits par la SA BPCE FACTOR ne sont en rien ressemblants à ceux utilisés par la SARL L'ATELIER DU PARQUET, * les bons de livraison produits au débat sont datés du

Source officielle
TCOM

Référés

GP600c/KP600

69f00b18cdc6046d47c8291f

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

machines du secteur ; * L'aspect général des remplisseuses à tube de dernière génération commercialisés par les différents fabricants est généralement similaire d'un concurrent à l'autre ; * Les ressemblances

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b5bc67cdc6046d47af6cf3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

plus le droit d'utiliser ni le concept ni le nom CORESPA, ni d'exploiter la salle de sport concédée, avec une obligation de modifier les locaux, leur agencement et décoration pour prévenir toute ressemblance

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0be47ccdc6046d47268a34

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Il apparait également que les statuts de la SASU [Localité 1] [G] [W] ceux de la SASU [M] [G] sont d'une ressemblance extrême : identité de siège social, d'activité [W] d'établissement.

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Les ouvrages ne ressemblent pas aux maquettes qui ont été présentées pour emporter le marché d'une part, et d'autre part, en un peu moins d'un mois, les ouvrages ne sont affaissés, les fibres se sont délitent

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