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126 résultats pour « produits "haut de gamme" »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

6a0df2c2cdc6046d4758bae0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

demanderesse : assistée de Me Isabelle SIMONNEAU Avocat (D578) et comparant par [Localité 2] AVOCATS ASSOCIES AARPI, représenté Me Virginie Trehet, avocat (J119) ET : SARLU SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS

Source officielle

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

ARTBUILD a déclaré sa créance au passif de NAOS HÔTEL GROUPE, laquelle a contesté sa créance à hauteur de sa moitié.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Monsieur [P] développe son projet et évoque une complémentarité managériale mise au service du succès de la reprise, un élargissement de la gamme de produits, la complémentarité des offres permettant d'adresser

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e15dcdc6046d473bfa2e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

SUR CE : Attendu que tenant les projections produites et l'importance du passif de la SA VEOM GROUP, la présentation d'un plan de continuation et d'apurement du passif n'est pas envisageable.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69f0aa54cdc6046d47d5b19d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

5 Créanciers au titre d'une précommande d'un produit de la gamme [B] 6 Créanciers fournisseurs stratégiques 7 Autres créanciers fournisseurs chirographaires 8 Créanciers potentiels ne figurant pas sur

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce60b7cdc6046d47db07a2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Il ne peut lui être reproché de ne pas avoir conservé une gamme de produits qui était devenue déficitaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a9d3cdc6046d47add434

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société THE MOUNTAIN OF THE GAMES SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

de gamme, pour réaliser plusieurs chantiers d'installation de piscines entre 2021 et 2022.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Attendu que la SA CABASSE développe une activité de conception et de commercialisation de solutions audio haute-fidélité.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le tribunal aura dit plus haut que l'exposition des produits SANOFI à des températures inférieures au minimum requis, cause du préjudice que font valoir les requérantes, s'est produite lors du stockage

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8ff5cdc6046d47ec5b60

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La SAS ALH, société holding, détient plusieurs sociétés « d'escape games » dont E76.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1ef1ccdc6046d478c4c8f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

de gamme historiquement implantée à [Localité 1], où elle a ouvert sa première boutique.

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TCOM

Chambre 2-2

6a18275fcdc6046d473a1df8

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La société MOOR avait mis en place certaines mesures avant même l'ouverture du redressement judiciaire : la Société a adapté ses produits en boutique en proposant, aux côtés de produits à prix réduit destinés

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le tribunal aura dit plus haut que l'exposition des produits SANOFI à des températures inférieures au minimum requis, cause du préjudice que font valoir les requérantes, s'est produite lors du stockage

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76ad0cdc6046d47029777

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Factures de STANHOPE GATE ARCHITECTURE 19. Notification d'admission de la créance de SGA du 12 décembre 2024 20. Facture de ATIXIS 21.

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TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

* Inventorier les stocks des bouteilles du litige par gamme et le confronter à la traçabilité des bouchons litigieux.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b415cdc6046d47a57cb2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

cadre de ces relations, la SA CDISCOUNT SA a facturé à la SARL PASIFIK des prestations de service liées à l'utilisation de sa plateforme commerciale, notamment des prestations de mise en avant de produits

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SAS SOPARTCOM considère que le projet de conception n'a été réalisé qu'à hauteur de 90% et que le dossier de consultation des entreprises n'a été réalisé qu'à hauteur de 50%.

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TCOM

9ème chambre

69ef800ecdc6046d47b9c8a2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SUR L'OUVERTURE D'UNE PROCÉDURE COLLECTIVE Il résulte des faits exposés, des pièces produites et des informations recueillies lors des débats : L'état des dettes non professionnelles, exigibles et à

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TCOM

Trib. de Commerce

69e340e0cdc6046d47aa9df6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[P] également président de la société GB MICROFAB SA cliente de la société ARNANO et prestataire dans le secteur de l'horlogerie haut de gamme, constituait un frein potentiel au développement commercial

Source officielle