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13 résultats pour « phonogrammes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69d758bbcdc6046d479e207d

Commerce

25 mars 2026

25 mars 2026

organisation d'évènements publics ou privés liés aux secteurs de l'art, de la culture et des médias; organisation de tournées production et diffusion de spectacles ; production, édition et distribution de phonogrammes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32de5cdc6046d47a96479

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Production de spectacles, Organisation d'évènements, Location de matériel de sonorisation, éclairages, Création graphique, conceptions de publicité et de supports publicitaires, Production et édition phonographique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0eea6dcdc6046d476dc345

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 1] Activité : Commerce de ventes de boissons chaudes et froide et petite restauration rapide sur place ou à emporter commerce de détails spécialisés, d'enregistrements musicaux et vidéos de phonogrammes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a046e6ccdc6046d47962ebb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 853 996 999 et a pour activité : « Production, coproduction, exploitation, édition, enregistrement, diffusion, communication et vente de tous enregistrements, phonogrammes

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29362cdc6046d4705fb39

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 904306065 / N° de Gestion : 2021 B 11127 a pour activité : éditions musicales productions phonographique productions de films institutionnels et publicitaires.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d22cbccdc6046d472f71e7

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La production, la promotion, la diffusion et plus généralement l'exploitation d'enregistrements phonographiques et/ou vidéographiques, d'œuvres audiovisuelles, d'œuvres musicales.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69df7b72cdc6046d4751537b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS SOUYEBROTHERS SAS SOUYEBROTHERS [Adresse 1] Activité : Production Phonographique

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d5fae1cdc6046d477ce907

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

La production ou la coproduction d'enregistrement phonographique. L'édition musicale sous toutes ses formes. N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 823026091 Nomme M.

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TCOM

Chambre 2-3

69d349c6cdc6046d47455527

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

la : SAS OSCAR PROD [Adresse 6] [Localité 1] [Adresse 7] Activité : production, diffusion, organisation de spectacles vivants, édition, production de spectacles vivants, production musicale, phonographique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d416e6cdc6046d4755d486

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique LABEL BLUE SKY chez Sofradom, [Adresse 1] Activité : Productions, éditions d'oeuvres Phonographiques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1966fdcdc6046d475a1c98

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Prononce la liquidation judiciaire de la : SARL à associé unique DIXIE FROG [Adresse 1] Activité : édition musicale, production, distribution et pressage de disgues phonographiques. promotion et commercialisation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1966eacdc6046d475a1aec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

-salarié non repris : 1 responsable administratif Reprise des congés payés non soldés au jour de l'entrée en jouissance Bail commercial : non Contrats : Intégralité des contrats de licences phonographiques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d84725cdc6046d47b4dd2e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[G] [S] est inscrit au répertoire sirène sous le numéro 499 302 131 et exerce une activité de production phonographique (auteur, compositeur, musicien, arrangeur, interprète) au [Adresse 1].

Source officielle