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14 résultats pour « oeuvres cinématographiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69d526c2cdc6046d47697227

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La SAS MANNY FILMS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 503426595 et exerce une activité de productions d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles, toutes opérations

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2aa5bcdc6046d473a83ad

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Activité de LA BOITE : Selon l'extrait KBIS, la SARLU LA BOITE a été immatriculée le 26 juillet 1995, pour exploiter une activité de production enregistrement adaptation de toutes œuvres cinématographiques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0f097ccdc6046d4770dde5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 888843216 et exerce une activité de conception, le développement, la production, la coproduction, le financement, l'exploitation d'oeuvres

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d50154cdc6046d4766afd2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juge-commissaire, Sur l'avis du ministère public, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SAS MCMURPHY [Adresse 1] Activité : Réalisation et production de toute oeuvre

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32f0fcdc6046d47434546

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

sous quelque forme et par tous procédés ou mode d'expression connus ou à venir que ce soit, notamment par voie de publication, d'édition, de reproduction graphique, audiovisuelle, télévisuelle, cinématographique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

sous quelque forme et par tous procédés ou mode d'expression connus ou à venir que ce soit, notamment par voie de publication, d'édition, de reproduction graphique, audiovisuelle, télévisuelle, cinématographique

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3f92dcdc6046d4727d356

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS LA FAMILLE [Adresse 2] FRANCE Activité : production, réalisation distribution, exploitation, importation et exportation de films cinématographiques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0f0477cdc6046d477063f6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La SIRIUS MEDIA PRODUCTION est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 388405086 et exerce une activité de production de films cinématographiques sous la forme de société

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d84fe8cdc6046d47b567e4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

développement, la production, la distribution, l'exploitation et la communication par tous moyens, la vente, la location, la diffusion par tous moyens et sur tous supports analogiques ou numériques d'oeuvres

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d241adcdc6046d4730d19f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SARL GLORIA FILMS PRODUCTION [Adresse 1] Activité : LA REALISATION LA PRODUCTION ET LA CO-PRODUCTION AUDIOVISUELLE SUR TOUS SUPPORTS L'ACHAT LA LOCATION LA DISTRIBUTION ET LA VENTE DE TOUS FILMS CINEMATOGRAPHIQUES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d416e6cdc6046d4755d486

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique LABEL BLUE SKY chez Sofradom, [Adresse 1] Activité : Productions, éditions d'oeuvres

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c060a2cdc6046d47951d10

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La production et la distribution de films de court ou long-métrage cinématographiques et d'oeuvres audiovisuelles. L'édition musicale sous toutes ses formes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72b70cdc6046d476f01d0

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société CHROMAKOM SARL, Adresse : [Adresse 1], Activité : ACQUISITION EXPLOITATION PRODUCTION DISTRIBUTION ET DIFFUSION D' OEUVRES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d9b40dcdc6046d47d59e51

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

rapport écrit, Joint les causes, Arrête le plan de redressement par voie de continuation de la : SAS EDITIONS MONTPARNASSE [Adresse 1] Activité : Distribution, achat et vente, édition de films cinématographiques

Source officielle