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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES COLLECTIVES
69d9eb47cdc6046d47da49ba
3 janvier 2025
3 janvier 2025
La SA SOCIETE DES PROCEDES MODERNES DES TRAITEMENTS METALLURGIQUES a présenté ce jour, au tribunal, son projet de plan de redressement ; l'affaire a été mise en délibéré au 24/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69f3204ecdc6046d47116ab9
29 avril 2026
29 avril 2026
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY EN VELAY 29/04/2026 jugement du VINGT-NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX N° Procédure : 2026RJ60 Affaire : liquidation judiciaire directe : La SARL AECL METALLURGIE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62cd6cdc6046d47e68c55
3 avril 2025
3 avril 2025
Fabrication des pièces métallurgiques à usage agricole, activités de chaudronnerie, soudures et serrurerie. Achat, vente, négoce de matériels et pièces en lien avec ces activités.
Source officielle3E CHAMBRE
69e0aaaccdc6046d476eadf6
10 avril 2026
10 avril 2026
Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : M.
Source officielle3E CHAMBRE
69e0aab5cdc6046d476eaea5
10 avril 2026
10 avril 2026
Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : MCS [T] (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : NON COMPARANT
Source officielle3E CHAMBRE
69ac3c01cdc6046d47d7b6c9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : AIR EAU 34 (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s)
Source officielleChambre de vacations PC
69eb8b8ccdc6046d47641bfe
16 avril 2025
16 avril 2025
activités de métallurgie et serrurerie.
Source officiellechambre 1-8
69ce922dcdc6046d47df8b06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les deux sociétés ont ensuite négocié les termes d'un contrat d'achat de coke métallurgique (le Contrat).
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb9b14cdc6046d472caefe
1 avril 2025
1 avril 2025
d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de, [N], [S], [V], [D] (SARL) -, [Adresse 3], travaux de menuiserie métallique et serrurerie, fabrication, pose, forge, estrampage, matriçage, métallurgie
Source officielleChambre 02
6a0f9ffecdc6046d4781aa09
12 mai 2026
12 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00258 DEMANDEUR SASU LAUBION METALLURGIQUE DE L'OISE [Adresse 1] comparant par le cabinet ACTIS AVOCATS [Adresse 2]
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e5ed5ccdc6046d47e161c9
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL STBM INDUSTRIE a déclaré exercer l'activité suivante : Mécanique, métallurgie, tôlerie, serrurerie, chaudronnerie, soudure.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c990c2cdc6046d4770b706
28 janvier 2026
28 janvier 2026
date du 30 MARS 2017, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société ALTHICAST AUVERGNE (SARL) -, [Adresse 1] Fonderie et transformation et négoce de tous produits métalliques et métallurgiques
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8432bcdc6046d47e12737
29 janvier 2025
29 janvier 2025
jugement en date du 30 MARS 2017, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ALTHICAST AUVERGNE (SARL) - [Adresse 1] Fonderie et transformation et négoce de tous produits métalliques et métallurgiques
Source officielleProcédures Collectives
69c51e7bcdc6046d4707f001
1 avril 2025
1 avril 2025
ATTENDU qu'à la date du 27/03/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl, [Localité 1] FONDERIE , [Adresse 1] Activité : Toutes opérations de fonderie, de fabrication et de négoce de produits métallurgiques
Source officielleChambre 09
69f38a58cdc6046d471c068d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 2] FRANCE Activité : souscription acquisition gestion de toutes actions parts ou autres titres représentation commercialisation et négoce de tous produits industriels notamment de produits métallurgiques
Source officielle7ème chambre
69eb86c8cdc6046d4763af3c
1 avril 2025
1 avril 2025
commerce de : Fabrication, réparation, entretien et négoce de matériel et d'engins roulants neufs et d'occasion, négoce de tous véhicules neufs ou d'occasion, achat, vente, location de produits métallurgiques
Source officielle7ème chambre
69eb8652cdc6046d4763a3ef
1 avril 2025
1 avril 2025
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 562076117 et exploite un fonds de commerce de : L'achat et la vente de produits métallurgiques constructions et
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU METALUTEX
69def894cdc6046d4744378e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 23 OCTOBRE 2025 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2025F00933 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SASU METALUTEX DEMANDEUR L'ASSOCIATION
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2681ccdc6046d4761e003
5 janvier 2026
5 janvier 2026
que par jugement en date du 02/12/2024 le Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de : L'Art de Fer (SAS) [Adresse 1] Activité : L'exploitation de toutes activités de métallerie, métallurgie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bc90cdc6046d479b8b9f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
applications domestiques, médicales, industrielles, civiles ou militaires et autres de l'électricité, des télécommunications, de l'informatique, de l'électronique, de l'industrie spatiale, de la métallurgie
Source officiellePage 1 sur 2