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176 résultats pour « creations artistiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74bcbcdc6046d47690ea5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

PUBLIQUE LE 04/04/2025 Par jugement en date du 10 janvier 2025, le Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : KER [T] (SASU) [Adresse 1] nez Création

Source officielle

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Annonces BODACC117 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JAM CREATIONS ARTISTIQUES

SIREN 480022037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

04/08/2026

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Procédures collectives

CREATIONS ET DIFFUSIONS DE REALISATIONS ARTISTIQUES

SIREN 325202869Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/07/2026

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Dépôts des comptes

CREATIONS ARTISTIQUES A L

SIREN 402410435Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

22/03/2026

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Dépôts des comptes

JAM CREATIONS ARTISTIQUES

SIREN 480022037Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

01/08/2025

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Dépôts des comptes

CREATIONS ARTISTIQUES A L

SIREN 402410435Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

12/03/2025

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TCOM

Chambre 2-4

69d47cbbcdc6046d475c9358

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[G] [N] [V], entrepreneur individuel, exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques. L'établissement est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae14fecdc6046d47fcede8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Création artistique et vente sous toutes ses formes: peinture, sculpture, oeuvres d'art, art design, motifs, designs, dessins. Décoration d'intérieur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d379cccdc6046d4748699e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

publicitaire la création artistique et informatique la production de campagnes de publicités N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 449426022 Etablissement(s) Fixe au 10 avril 2027 le

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7e4aacdc6046d47ad9dc1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

L.644-6 du code de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : Mme [B] [K] [Adresse 1] Activité : Création artistique relevant des arts plastiques (photographe) N° du Registre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37bd4cdc6046d47ae7669

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

fabrication et vente de vêtements et accessoires prêt à porter atelier de création artistique mode et couture Maintient la SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [G] [C] [Adresse 3] en qualité de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daac49cdc6046d47eabf20

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de Monsieur [N] [B] (patrimoine unique – Livre VI du Code de commerce), adresse : [Adresse 1], activité : création

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1f013cdc6046d478c62b3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

L. 631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de la Madame [V] [J], entrepreneur individuel, identifiée sous le numéro SIREN 820 858 264, exerçant au [Adresse 2], une activité d'autre création artistique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a16be28cdc6046d4716aa27

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

VENTE POUR LA PROMOTION DE TOUTES [Localité 3] OU PRODUITS, EN DISTRIBUTION, COMMERCIALISATION; COMMUNICATION ET PUBLICITE; ACHAT VENTE IMPORT EXPORT DISTRIBUTION DE TOUS PRODUITS ET MARCHANDISES; CREATION

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TCOM

Chambre 2-2

69d84725cdc6046d47b4dd2e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[G] [S] [Adresse 1] Activité : création artistique relevant des arts musicaux Inscrit au répertoire Sirène sous le numéro : 499 302 131 Nomme M. [X] [O], juge-commissaire.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ec4dcdc6046d4756ea1f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Greffe le 24 juin 2025 par : SARL JARD'IN ADDICT [Adresse 1] Établissement(s) - [Adresse 2] (principal) Activité : jardinerie urbaine : vente de végétaux, de pots, de terreau, d'accessoires et de création

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1f6f1cdc6046d478cf7b0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La création litteraire et artistique et l'exploitation de tous droits d'auteurs et droit dérivés. La détention de titres de participation dans le capital de toutes sociétés.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1dd7cdc6046d47912ac7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Toutefois, aucune rémunération n'a été versée par Monsieur, [M], bien que Monsieur, [H] ait exécuté diverses missions (gestion des réseaux sociaux, graphisme, prospection, gestion artistique, création

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TCOM

chambre 1-13

69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Madame [S] est également artiste-illustratrice dans le même univers de Fantasy, et exerce sous le nom d'artiste [E] et via sa société éponyme, la SAS [E].

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TCOM

CHAMBRE 09

69fc8b47cdc6046d47ebeb52

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 4 mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00394 SARL CREATIVE PHOTOGRAPHIE N° RG: 2026P00414 DÉBITEUR SARL CREATIVE PHOTOGRAPHIE [Adresse 1] [Localité 1]

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc3facdc6046d47ce4550

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Localité 2] ET ETPA ECOLES CREATIVES, au nom et pour le compte de la société en participation ECOLES CREATIVES, à verser à la société [Y] [Z] la somme de 6 000 € au titre des dispositions de l'article

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TCOM

Trib. de Commerce

69e32de5cdc6046d47a96479

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

, Consulting et coaching image, coaching artistique, vocal, théâtre… Production de spectacles, Organisation d'évènements, Location de matériel de sonorisation, éclairages, Création graphique, conceptions

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TCOM

Chambre 2-4

6a1966eacdc6046d475a1aec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Music Box et Dixie Frog sont co-éditeurs dans la majorité des contrats conclus par Dixie Frog avec les artistes.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd1bcdc6046d47f3631d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

judiciaire à l'égard de : SARL A BRAS LES KOALAS 14 rue du Clos de l'Abreuvoir, Ouzouer le Marché 41240 Beauce la Romaine Établissement(s) * 35 rue des Sablons 45190 Beaugency (principal) Activité : La création

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TCOM

Chambre 2-4

69d46dd8cdc6046d475bab1e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La compétence du tribunal des activités économiques est déterminée par l'article 26 de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit

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