CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

143 résultats pour « course de karts »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb66a9cdc6046d476072c2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Monsieur [Y] [B] [L] [C] (défaut) SELARL ETUDE [Q] en la personne de Me [R] [T] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c21621cdc6046d47ba1410

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le 17 juin 2024, la société TRANSPORT BARCOS adresse à la société KART TAYLOR, un courrier recommandé de mise en demeure de payer la facture impayée pour un montant de 1 260 € TTC en principal.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb66dfcdc6046d476077a3

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Commis-Greffier : Madame Cécile CHABERT Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 20/04/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU, Monsieur Karl

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69b4ef7fcdc6046d479d6741

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La SARL DEPRAETERE KART SERVICES a formé opposition à l'encontre de ladite ordonnance par courrier recommandé du 20 juin 2023 réceptionné au greffe de ce tribunal le 22 juin 2023.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Par acte du 31 mars 2022, la société KART LOISIRS PLUS a cédé à la société NEW KART, pour la somme de 250 000 €, un commerce de mise à disposition d'engins à moteurs à des fins récréatives

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb6877cdc6046d4760a2b8

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

judiciaire) la SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [T] [Q] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb688fcdc6046d4760a50b

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

judiciaire) la SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [D] [S] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

individuel ou en équipe, pour marquer un maximum de points) * un concept intitulé Laser [Localité 3] Arena (dans un labyrinthe Fluo, les joueurs partent à la poursuite de leurs adversaires dans un kart

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb6808cdc6046d476095fe

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 20/04/2026 PRONONÇANT LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION AU PROFIT DE Monsieur [U] [G] - ENTREPRENEUR

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb66cacdc6046d47607568

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Administrateur judiciaire) la SELARL ETUDE [G] en la personne de Me [Y] [A] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb673fcdc6046d47608352

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 20/04/2026 PRONONÇANT LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION AU PROFIT DE SAS BOURGOGNE DERATISATION

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

6a0f88c4cdc6046d478013ff

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 18/05/2026 PRONONÇANT LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION AU PROFIT DE Sàrl à associé unique

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb67b7cdc6046d47608d7f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Le Tribunal a nommé Monsieur Karl ECKERLEIN aux fonctions de Juge-Commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13f85cdc6046d47e3af10

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F2884 Numéro de Procédure collective : 2024RJ300 LIQUIDATION JUDICIAIRE EN COURS DE REDRESSEMENT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12660cdc6046d47e13289

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame Sophie BELLONMonsieur Frédéric LYONS Greffier lors des débats : Maître Quitterie MANDRON-RIVIERE Ministère Public : Madame Sophie CORNELIUS Débat à l'audience du : 14/01/2025 Attendu que par courrier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13f76cdc6046d47e3ae2a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F2883 Numéro de Procédure collective : 2024RJ299 LIQUIDATION JUDICIAIRE EN COURS DE REDRESSEMENT

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38c77cdc6046d471c40b8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02113 N° de PC : 2023J00829 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL KARE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17768cdc6046d47e874d4

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

2025F00154 - 2509800017/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F154 Numéro de Procédure collective : 2025RJ46 LIQUIDATION JUDICIAIRE EN COURS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a420cdc6046d47ed5e42

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Laurent GUIGLIONJuges : Monsieur Xavier BOHLYMonsieur Xavier PREVOST Greffier lors des débats : Madame Joanna KARK

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a139aecdc6046d47e34287

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 28/01/2025, date indiquée à l'issue des débats et signé par Monsieur Jean-François ETESSE, Président, assisté de Madame Joanna KARK, commis greffier

Source officielle