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6 résultats pour « coproduction »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a0f097ccdc6046d4770dde5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La SAS OBLE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 888843216 et exerce une activité de conception, le développement, la production, la coproduction, le financement

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TCOM

Chambre 2-4

69d48286cdc6046d475d4ba0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Engagement de JUNGLE GROUP d'apporter à THE JUNGLE FACTORY ses activités de coproduction.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a046e6ccdc6046d47962ebb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société ART BREAKERS (SASU) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 853 996 999 et a pour activité : « Production, coproduction, exploitation, édition

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TCOM

Chambre mixte

69d5fae1cdc6046d477ce907

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

La production ou la coproduction d'enregistrement phonographique. L'édition musicale sous toutes ses formes. N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 823026091 Nomme M.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9beaacdc6046d4739249b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

les mesures qui ne se heurtent à aucune contestation sérieuse ou que justifie l'existence d'un différend. » Sur les demandes de DIES IRAE DIES IRAE verse notamment aux débats : * le contrat de coproduction

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TCOM

Chambre de vacations PC

69ea86c1cdc6046d474de7e3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 520239757 et exploite un fonds de commerce de : La réalisation, la production et la coproduction audiovisuelle

Source officielle