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21 résultats pour « conducteur d'une rame d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La société SMEG a alors contacté la société PIGEON BRETAGNE SUD pour lui faire part des difficultés rencontrées quant à la portance de la rampe qui n'était pas assurée.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 1

69b4efa2cdc6046d479d695b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le montant fixe alloué se base sur un volume théorique de 230 trains par an.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69b62bebcdc6046d47b72d71

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Créances < 500 € Règlement sans remise ni délai CHAQUE CREANCIER A LA CAPACITE DE RAMENER SA CREANCE A 500 € AFIN DE BENEFICIER DES DIS PARTICULIERES DE TRAITEMENT PREVUES POUR LE REGLEMENT DE CES CREANCES

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2475bcdc6046d47000fe3

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

consulté.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

EMMANUEL RAME, PRESIDENT, ASSISTE DE M. JEROME COUFFRANT, GREFFIER, par mise à disposition ENTRE : M.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbceb8cdc6046d479eb4d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] [S] a envoyé sur le chantier de [Localité 1] un camion pompe et son conducteur.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade5f7cdc6046d47f99b7a

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Nomme la Selàrl MJ CORP, mission conduite par Maître [S] [K], [Adresse 1], en qualité de commissaire à l'exécution du plan avec la mission prévue par la loi, pour toute la durée du plan.

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TCOM

chambre 1-10

69ce73a2cdc6046d47dce29b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Et il est parfaitement normal que le CIR de l'année 2020 soit traité au cours de l'année 2021, puisque le CIR se traite de manière décalée.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf4250cdc6046d47efefcc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

MIC a calculé, sans être contredite sur ce calcul par AXA, que l'indemnité à verser devait être ramenée à 50,91% de l'indemnité demandée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CABINET DEGRYSE - [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Serge NICOD Juges : Madame Anne SURZUR Madame Monique SENANEDJ Monsieur Jean Damien LAGARDE Monsieur Thierry TRAHIN

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1ecccdc6046d475a21c6

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Y] [P] [Adresse 2], Gérant Comparant et assisté par Me Armand BOUKRID [Adresse 3] En présence de : SELARL [R] mission conduite par Me [J] [E], administrateur judiciaire de la SARL [Adresse 4] SELARL

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eacdfbcdc6046d4752f780

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[Q] [N], comptable SELARL [R] mission conduite par Me [K] [G] administrateur judiciaire de la SARLU DHM IT [Adresse 3] SELARL [F] mission conduite par Me [W] [U] mandataire judiciaire de la SARLU DHM

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TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le 7 août 2017, la société CMA CGM Allemagne est informée par la société SCHENKER que le client de cette dernière demande à ce que les connaissements des marchandises transportées soit ramenés de cinq

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La société ABSOLUTE MICRO a éprouvé des difficultés à se connecter à l'application (02 mai 2022), ce qui a conduit la société COGNIMAP à demander un procès-verbal de recettage le 01 juin 2022.

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TCOM

Chambre 06

69f2345fcdc6046d47fb7343

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des paiements, ont conduit le dirigeant à solliciter l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, afin de faciliter la réorganisation de l'entreprise ; L'entreprise employait, lors du jugement d'ouverture

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ICARE missionne le cabinet IDEA pour une expertise amiable du véhicule, lors de son intervention du 20 novembre 2023, l'expert relève notamment un code défaut P0087, correspondant à une pression de rampe

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fd92cdc6046d47f94b12

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le tribunal de commerce d'EPINAL est donc compétent pour traiter ce litige. Monsieur [C] [U] ne le conteste pas.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le Tribunal notera que le destinataire formule le souhait que la Société OVOCOM travaille à nouveau avec l'ancien transporteur avec lequel les avaries étaient très rares.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae56fdcdc6046d4701056a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Le 15 juin 2022, par un traité de fusion la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, ci-après dénommée SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, est venue aux droits et obligations de la société CREDIT DU NORD, laquelle est venue aux droits et obligations

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TCOM

Trib. de Commerce

69cccedfcdc6046d47b5b503

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ces mesures de restructuration permettront une réduction structurelle des frais de siège, qui seront ramenés de 1.300.000 € annuels actuellement à 400.000 € (soit une baisse de quasiment 70 %). C.

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