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15 résultats pour « circulation à gauche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e41f49cdc6046d47bdd40d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de vitesse avec la société EXCELIS, visant à réserver le circuit Paul Ricard pour la date du 21 juin 2024 ; ATTENDU que lors de la cession sur la piste du circuit, le pneu arrière gauche du véhicule

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf53ccdc6046d47a185c8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Il note une défaillance critique des freins avant gauche, quatre défaillances majeures au niveau du système de freinage et des feux du véhicule, et enfin pas moins de treize défaillances mineures.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce désordre se confirme par l'annotation d'une déformation du châssis côté gauche déjà en 2018 (…).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05473cdc6046d472d6ff7

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Anne GACHES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05493cdc6046d472d71e5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Madame Anne GACHES, représentant le ministère public.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1abbccdc6046d47ef4381

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le conducteur se déporte sur la bande d'arrêt d'urgence sans toutefois pouvoir finir sa manœuvre de Page 9 - 2024F00067 telle sorte qu'une partie arrière gauche du véhicule reste sur une partie de la

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TCOM

Chambre 1 contentieux général

69a20413cdc6046d47f7bc83

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Selon eux, il aurait été indispensable de procéder à un démontage complet du véhicule avant son utilisation sur le circuit.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46ff5cdc6046d4731b046

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Cette dite société informe par courrier le 19 mai 2022 que le véhicule « présente un caractère dangereux, qui va entrainer une interdiction de circuler, mais qu'il est techniquement réparable ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb6649cdc6046d479681d7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il a constaté des fuites d'huile moteur, une surpression et une fuite de boîte de vitesses, un amortisseur arrière gauche fuyard, des silentblocs de train arrière déchirés ainsi qu'un soufflet de rotule

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le 9 décembre 2021, le gérant de la SARL LAROCHE BETONS a indiqué à la SAS CHRONO-TRANSEXPRESS, par SMS : "Rotules essieu 1 côté gauche à faire d'après PV.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

extensions d'ailes et des portières à l'arrière du véhicule ; / - Une infiltration d'eau au niveau de la porte du coffre ; / - Une condensation d'eau dans les optiques ; / - La fixation du pare-soleil avant gauche

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TCOM

VENDREDI

69a8fde9cdc6046d478cad13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

COLAS SUD OUEST, FAYAT ENTREPRISES TP et SCR SATTANINO se voit confier des travaux de voirie et de plateforme sur le Pont de Pierre depuis la [Adresse 7] jusqu'à la trémie de la [Adresse 8] en rive gauche

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TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 14 avril 2023, COMO adresse à QUADRA une proposition commerciale portant sur un véhicule d'occasion MERCEDES-BENZ GLC 350e immatriculé [Immatriculation 1], mis en circulation pour la première fois le

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TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Concernant le véhicule immatriculé, [Immatriculation 1], la société, [Localité 1], [S] VEHICULE INDUSTRIELS indique qu'il a été loué le 20 décembre 2018, sa première mise en circulation date du 21 décembre

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef199dcdc6046d47afc532

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le véhicule, immatriculé [Immatriculation 1], a été mis en circulation le 18 octobre 2019 après que la société RBM ait installé le plateau porte voitures de marque ROLFO.

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