d'un partenariat privé, les services de soins ont accès à l'équipement de radiologie conventionnelle numérique, au scanner et à l'IRM qui sont installés dans les locaux, via le GIE D'IMAGERIE CANTILIEN

du véhicule ou aux documents de celui-ci, si l'équipement est périmé ou s'il figure sur une liste de blocage. ».

À l'été 2022, afin de compléter l'équipe opérationnelle pour la gestion de l'espace bar et restauration, MM [J] et [Y] se sont associés à MM [V] (ancien chef cuisinier) et [D] (responsable de bar).

au fait que l'équipement n'est pas conforme à ce qui était prévu dans le contrat.

La société [V] n'apportant aucune preuve, elle est donc responsable.

La société [P] a informé la société SOGEA ATLANTIQUE qu'en aucun cas qu'elle ne paierait la facture et elle confirmait qu'elle n'était en rien responsable des malfaçons.

Il s'agissait de transporter plusieurs équipements et accessoires de levage.

supporter l'intégralité de l'insuffisance d'actif telle que celle-ci sera arrêtée à l'issue des opérations de vérification du passif, ou à toute autre somme qu'il plaira au tribunal de fixer dans le cadre

La défenderesse étant responsable des fautes comptables et de gestion qui lui sont attribuées notamment du fait de sa fonction de directrice générale.

Le foie de bœuf est par définition un produit extrêmement sensible car situé à proximité de la panse du bœuf et de son tube digestif, et par conséquent fortement contaminé en bactéries.

Un procès-verbal d'examen contradictoire a été signé par le responsable SAV de la société KIA qui s'est engagé à prendre attache avec le constructeur afin de déterminer l'origine des désordres et la méthodologie

GSL évalue « le prix d'immobilisation de l'Equipe des Catalans » à la somme de 8 435 € par jour, sans préciser si ce prix est exprimé HT ou TTC.

En conséquence, la société [A] [O] ne saurait être tenue responsable pour la seule méconnaissance de cette norme, dès lors qu'elle ne lui était pas opposable.

Responsabilité du locataire : JUMO est seul responsable du choix du matériel et du fournisseur, et ne peut reprocher à LEASECOM un défaut de livraison ou de formation. 3.