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96 résultats pour « Vray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa9ccdc6046d47a18f0b

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

procédure de liquidation judiciaire simplifiée ouverte sous le numéro 2025RJ238 à l'égard de : [G] sarl [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 889188587 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de épicerie vrac

Source officielle

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TCOM

4ème chambre

69e83797cdc6046d4715f3b4

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

IOC soutient que la VRADE du véhicule aurait dû être estimée à 21 000 €.

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69b367c5cdc6046d477aebd8

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

sous signatures privées en date du 15 septembre 2022, la société MAUNIER 1986 SAS a souscrit auprès de la société NANCEO SAS un contrat de location de soixante-trois mois concernant cinq distributeurs vrac

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0c33ccdc6046d47369f86

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [N] [W] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 3] ET - La SARL LES COCOTTES EN VRAC

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e579bfcdc6046d47d8ee60

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, par jugement en date du 26/07/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARLU VB VRAC 11 Avenue Georges Clemenceau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6cef5cdc6046d475a3bf2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le Tribunal a fait convoquer VRAC 2 LINE SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0908dcdc6046d4732d8b0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F943 Numéro de Procédure collective : 2025RJ314 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS Essentiellement vrac

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

BONHOMME, Avocate au Barreau de Poitiers, substituant Maître Ambre FAGEOLE, expose qu'en août 2015, il a fondé la société TFC TRANSPORT FRANCOISCOLLET, spécialisée dans le transport de bois en volume et en vrac

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d840cdc6046d475ae686

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

convient d'autoriser la SELARL PJA représentée par Maître [V] [P], ès qualités, à déposer au plus tard le 12/03/2025 au Greffe du Tribunal de Commerce de CHARTRES, l'état des créances de la société VRAC

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TCOM

9ème chambre

69ef8104cdc6046d47b9e09e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 3 JUILLET 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00691 SAS COTE VRAC, VOTRE EPICERIE SUR MESURE N° RG : 2025P00728 DEBITEUR SAS COTE VRAC, VOTRE EPICERIE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e841d1cdc6046d4716935b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

est réalisée par le cabinet d'expertise BCA le 18 septembre 2020, à la demande d'AXERIA IARD qui évalue la valeur du véhicule avant sinistre à 2 760 € TTC, valeur de remplacement à dire d'expert ou VRADE

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TCOM

Fond

69a51cf2cdc6046d4736a922

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE : Selon jugement en date du 23.01.2024, le Tribunal de commerce de céans a prononcé la liquidation judiciaire de la SAS FRED MANGER VRAI ayant pour co-gérants [P] [N] et [G] [W].

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f9ec7ecdc6046d47aa1949

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

MULTISERVICES [Adresse 1] Activité : L'épicerie, le commerce, la vente en vrac et au détail de divers produits d'alimentation générale, non alimentaire et du quotidien, de produits issus de l'agriculture

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TCOM

4ème chambre

69e82174cdc6046d47149c65

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

La somme de 80 000 € correspond à la VRADE qui aurait servi de base de calcul en cas de cession du véhicule à la compagnie.

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TCOM

Procédures Collectives

69a8f093cdc6046d478bed2f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LES FAITS ET EXPOSÉ DE LA DEMANDE DOMAINE DE L'[Localité 1] (SCEA) exerce une activité de : « Viticulture, achat, vinification et cession de raisin ou de vin en vrac ».

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TCOM

Trib. de Commerce

69f472decdc6046d4731e258

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Commerce de gros de boissons alcoolisées et non alcoolisées, ce qui comprend l'achat en vrac et la mise en bouteille sans transformation. Elle exerce donc une activité commerciale.

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TCOM

chambre 1-9

69cff94fcdc6046d470158b0

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

* Pour l'autre modification incriminée, la fixation de la VRADE (valeur résiduelle à dire d'expert des véhicules accidentés), le tribunal retient qu'elle est légitime puisque déterminée par un expert

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5cb08cdc6046d47de81d5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SASU BUILDING TRANSPORTS PARTNER a déclaré exercer l'activité suivante : Transport routier pour le compte de tiers de marchandises, emballés ou en vrac, de produits alimentaires

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e10679cdc6046d4775f278

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'article L644-1 du code de commerce une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: La SARL CPG Le commerce de produits alimentaires et non-alimentaires (entretien, cosmétique) en vrac

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TCOM

REFERES

69b8c198cdc6046d47ec11f8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Démarchées par les sociétés [F] [L] et [F] AUTOMATION, elles leur ont passé commandes, chacune, de distributeurs IZIVRAC de produits alimentaires secs et de distributeurs HYDRA de produits liquides - en vrac

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