CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 résultats pour « Taibi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le yacht « TAIBA » était assuré au titre d'un contrat d'assurance maritime.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c787dcdc6046d47327bbf

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Rayan TALBI, Président [Adresse 3] Activité : réalisation de travaux d'électricité et de serrurerie N° de RCS de [Localité 2] : 818503062 / Gestion 2016 B 1702 Non comparant Rendu par le Tribunal composé

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2b79acdc6046d473b5616

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[C] [K], demeurant [Adresse 2], présent et ayant été représenté antérieurement par Me Kamal Tabi, avocat (C07).

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f2a32acdc6046d4706fea0

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Anwar TALBI, Président, [Adresse 4] non comparant FORMATION Président : M. Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5a9ecdc6046d47b62313

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Sylviculture et autres activités forestières comprend la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées, la culture de taillis

Source officielle