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5 résultats pour « Stéphane BELLEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

6a184b27cdc6046d473d47b6

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 21 mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2025J00535 SASU Les Belles Truffes N° RG: 2026L01205 Par jugement en date du 22 mai 2025, le tribunal a prononcé

Source officielle
TCOM

.

69b79360cdc6046d47d27705

Commerce

9 juillet 2025

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

BELLEC, Stéphane, Cécile, Marguerite, LE ROUZIC

SIREN 808833321Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

20/05/2025

Voir →

Ventes et cessions

stephane chaussures, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE

SIREN 519386601GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros.

28/03/2010

Voir →

Ventes et cessions

STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE

SIREN 519386601GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

14/03/2010

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Radiations

STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE, Lucienne

SIREN 310124342GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

04/03/2010

Voir →

9 juillet 2025

Stéphane BERTHELEMY, M. Xavier PIRAUX et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69a4c4f7cdc6046d4730deee

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en Chambre du Conseil et du délibéré du 09/10/2025 PRESIDENT D'AUDIENCE : Jean-Luc ROUSSEAU JUGES : Christophe GATIGNOL et Stéphanie

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9a787cdc6046d479e68af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 1] SCI LA DUNE C/ SA PIERRE HOUE ET ASSOCIES SARL LE PETIT NICE SA ALTIMA ASSURANCES DEMANDERESSES * SAS [Adresse 1], [Adresse 2] * SCI [Adresse 3] DUNE, [Adresse 2] comparaissant par Maître Stéphane

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

d'inscription au répertoire général : 2024J395 DEMANDEUR QUEGUINER BETON venant aux droits de la SOCIETE MORBIHANNAISE D'ENTREPRISE GENERALE (SMEG) [Adresse 1] RCS 823 827 399 représenté(e) par Maître Stéphan

Source officielle