Codes de loi français

Article 1

Les tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à GrDF pour les communes de Beaurepaire (85), Rosiers-d'Egletons (19), Ansauvillers (60), Urvilliers (02), Besny-et-Loisy (02), Cervens (74) sont approuvés.

Article 1

Sont classées au 9° de la catégorie B de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure : la carabine à barillet de marque Rossi modèle "Circuit Judge" dans les calibres 22 long rifle, 44 magnum, 22 magnum, 45 long colt, 410 magnum ainsi que toute

Article 16

Le canton n° 15 (Longué-Jumelles) comprend les communes suivantes : Allonnes, Blou, Brain-sur-Allonnes, La Breille-les-Pins, Courléon, la partie de la commune de Gennes-Val-de-Loire correspondant aux communes déléguées des Rosiers-sur-Loire et de Saint-Martin-de-la-Place

Article 1

d'inaliénabilité des biens constituant les collections des musées de France appartenant à une personne publique inscrit à l'article L. 451-5 du code du patrimoine, à compter de la date de publication de la présente loi, le tableau de Gustav Klimt intitulé " Rosiers

Article 210.3

Aux navires exclusivement affectés à la navigation : a) Sur les Grands Lacs d'Amérique du Nord et sur le Saint-Laurent, à l'ouest d'une loxodromie tracée du cap des Rosiers à la pointe ouest de l'île d'Anticosti et prolongée, au nord de l'île d'Anticosti

Article 3

Phoque de Ross (Ommatophoca rossii). Phoque du Groenland (Pagophilus groenlandicus). Phoque veau marin (Phoca vitulina). Phoque annelé (Pusa hispida) (= Phoca hispida). Phoque à capuchon (Cystophora cristata). Léopard de mer (Hydrurga leptonyx).

Article Annexe III

. - Notothenia rossii : Notothenia marbré, Colin des Kerguelen. - Notothenia squamifrons : Notothenia gris, Colin austral. B - Utilisation du vocable "Pilchard". 1.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Rosier sauvage. En poudre Eucalyptus globuleux. En poudre Aneth fenouil. En poudre En poudre Voir Gléditschia. F. oxyphylla M.

Article 1

Doué-la-Fontaine, Epieds, Fontaine-Guérin, Fontevraud-l'Abbaye, Forges, Gée, Gennes, Grézillé, Longué-Jumelles, Louerre, Louresse-Rochemenier, Mazé, Meigné-sous-Doué, La Ménitré, Montfort, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Neuillé, Parnay, Le Puy-Notre-Dame, Les Rosiers-sur-Loire

Article B (4)

Rosiers: plants. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I., interdiction d'Afrique du Sud. Plants racines nues soigneusement lavés, exempts de toute trace de terre, et jeunes (maximum 2 ans).

Article Annexe 1

Mairie des Rosiers-sur-Loire, rue Nationale, 49350 Les Rosiers-sur-Loire. 10259 6 mai 2008 CUMA du Roscoat. Mairie de Plouaret, 22420 Plouaret. 10260 6 mai 2008 CUMA BCT. Chez M.

Article Annexe

Tarif d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel Pour le réseau public de distribution de gaz naturel de la commune de Rosiers-d'Egletons (19), concédé à GrDF, le tarif défini ci-dessous s'applique à compter du 1er juin 2010 :

LEGIARTI000030541821

Martinet (Le), Massillargues-Attuech, Molières-Cavaillac, Montdardier, Rousson, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Hippolyte-du-Fort, Saint-Jean-du-Gard, Saint-Jean-de-Valériscle, Saint-Julien-les-Rosiers

Article ANNEXE 10

parcelles section R n°s 278, 276, 902 et 778 ; - limite ouest des parcelles section R n°s 778 et 779 ; - limite sud des parcelles section R n°s 598 (franchissement de l'avenue des Pâquerettes), 917, 961, 706, 705, 611, 625 (franchissement de l'avenue des Rosiers

Article B

Puceron vert du pécher (nombreux végétaux dont rosier). Réunion. Oecophylla spp. (hyménoptères). Fourmis oecophylles. Réunion. Pardalaspis quinaria (diptère). Mouche des agrumes, pêcher, goyave. Réunion.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

définie par les voies ci-après, à partir de la limite du 3e arrondissement municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène, rue de la Carrière, boulevard Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers

Article Annexe I (suite)

Gard Méjannes-lès-Alès 30 Gard Orsan 30 Gard Rousson 30 Gard Saint-Christol-lès-Alès 30 Gard Saint-Gilles 30 Gard Saint-Hilaire-de-Brethmas 30 Gard Saint-Jean-du-Pin 30 Gard Saint-Julien-les-Rosiers

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Angers, Soucelles, Rosiers-sur-Loire (Les).

Article 4

O Oie de Ross (Anser rossii). R Bernache à cou roux (Branta ruficollis). N Tadorne casarca/Casarca roux (Tadorna ferruginea). O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata).

Article ANNEXE

Montigny-lès-Cormeilles Les Frances Persan Le Village Saint-Gratien Les Raguenets Saint-Ouen-l'Aumône Chennevières Sarcelles Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères Villiers-le-Bel Les Carreaux ;