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170 résultats pour « Poux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COLLECTIVES)

69e37262cdc6046d47adda00

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société OSE POWER SOLUTIONS n'est ni présente, ni représentée et n'a pas conclu.

Source officielle

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e55a77cdc6046d47d6ead2

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006229 Débiteur(s): [Localité 1] (POB

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116db3cdc6046d47a9de59

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

disposition par la SAS [Y] au profit du dirigeant : * véhicule de fonction, * véhicule de location U, * téléphone, * ordinateur, * les codes administrateurs des différents comptes réseaux sociaux ouverts pou

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c634bcdc6046d4730bba5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 12 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00704 COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES DE [Localité 1] / SASU POP RENOV

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

La société ICARE DEVELOPPEMENT, ci-après dénommée, ICARE, propose en qualité de franchiseur un concept original de parcs de loisirs dans des champs de maïs sous l'enseigne POP CORN LABYRINTHE.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69acc405cdc6046d47e43dfb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 08/01/2026 Demandeur (s) : [I] AMENAGEMENT (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 352 545 222 Représentant (s) : SCP MELMOUX PROUZAT GUERS AUCHE PONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

[I] [F], actionnaire majoritaire de la société POP EUROPE représentant la société POP FRANCE, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d15432cdc6046d4720f05b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le tribunal déboutera la société EMKI POP de sa demande à ce titre.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2d142cdc6046d4709f3cb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Que toutes demandes amiables de paiement étant demeurées vaines, la résiliation du contrat a été rappelée à la SASU POP S.G.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f3dacdc6046d479daf84

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

. : 2024004061 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Maître [W] [H], ès-qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la SAS POP BURGER FRANCE [Adresse 1], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SAS POP

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb33b3cdc6046d47ca880e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Madame [V] [K] a donc été contrainte de dissoudre et liquider la société COSMIC POP.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8a76acdc6046d475ceb72

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par exploit en date du 02/01/2025, la société POLLUX a fait délivrer assignation à la société 3A Expert en vue d'obtenir une condamnation en paiement de cette dernière.

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

, * Pots renversés… De plus, la société LES DESSERTS DE TANTE [P] souhaitait pour les besoins de son activité, une fabrication de 1 000 pots/heure.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b83ae0cdc6046d47dfc6ad

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Faits et Procédure : La société POP ART FACTORY a été constituée afin d'exercer une activité de vente de tout produit en lien avec la pop culture et le pop art.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eac227cdc6046d475238c6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Q] [S] [Adresse 2], Président comparant par Me Isaline POUX [Adresse 3] En présence de : SELARL EL BAZE [T] mission conduite par Me [W] [T] [Adresse 4], administrateur judiciaire de SASU H2R ENERGIES

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82aaacdc6046d47de9f38

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SARL ATELIER D'ARCHITECTURE PIERRE O LIVIER GAULAT- PO G / SAS ACTIPARC SAS GC IMMO ROLEGENERAL : N° 2023 007011 JUGEMENT DU NEUF JANVIER DEUX

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0aee88cdc6046d4710a091

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

à emporter, épicerie fine et générale, cave à vin., immatriculé(e) au RCS GRASSE sous le numéro 932 358 856, FIXE provisoirement au 17/04/2026 la date de cessation des paiements, DESIGNE Monsieur PONS

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TCOM

Chambre 2-5

69d74e69cdc6046d479d5541

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[S] [I] demeurant [Adresse 2], représentant légal de la SAS TAEM POP, présent. * SELARL ARVA en la personne de Me [A] [R], [Adresse 3], administrateur judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0655cdc6046d47ba2e41

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

présente décision : Attendu que l'entreprise ci-dessus désignée a été placée en redressement judiciaire par jugement du 09/04/2025 et a bénéficié d'une première période d'observation de six mois renouvelée pou

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182c17cdc6046d473a7890

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[D] [U] demeurant [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me Isaline Poux, avocate (D1668).

Source officielle