CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

249 résultats pour « Platez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a98bd5cdc6046d479aa6c0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 9 JANVIER 2026 - 7ème Chambre - N° RG : 2025F00079 SARL PLANETE MEDICALE C/ SAS MED GEN DEMANDERESSE * SARL PLANETE MEDICALE, [Adresse 5] [Localité

Source officielle

Page 1 sur 13

Suivant →
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e09f95cdc6046d476db051

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE La Société H & B PLATRERIE avait pour activité des travaux de plâtrerie.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd17a5cdc6046d471954f5

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd267ccdc6046d471ae3af

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Olivier PLATZ Juges : M. [G] HOUDAYER M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a182a5acdc6046d473a5565

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

. : 2026032293 N° de PC · P202504383 Conies * TPG -Parquet Me Lucile Jouve * SELAFA MJA en la personne de SAS LES PETITS PLATONS [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32183cdc6046d471186bb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

en la personne de son dirigeant Monsieur [N] [G], a déposé au Greffe de ce Tribunal une déclaration de cessation des paiements le 23/04/2026 pour : La SARL JEAN-CLAUDE TIXIER ayant une activité de plâtrerie

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69eb685fcdc6046d4760a07e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SAS à associé unique LES P'TITS PLATS DE [K] - [Adresse 2] exerce une activité de "Traiteur, cuisinier a domicile, ventes de plats a livrer a domicile, organisation de toutes réceptions manifestations

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30c5cdc6046d475bb25e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

la SAS MIDI PYRENEES RENOVATION, [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 914 015 540 - N° gestion : 2022B03209 « la maçonnerie générale et gros œuvre, démolition, charpente, ravalement de façades, plâtrerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b9630cdc6046d47210cb4

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SARL MK PLATRERIE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e884c6cdc6046d471c442a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

19 février 2026 ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de Mme [M] [G], [Adresse 1], 17130 MONTENDRE immatriculé(e)au R.C.S. sous le numéro 983140310 Activité : Travaux de plâtrerie

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef506acdc6046d47b51e0f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

cuisinés en vue de plats à emporter sur place livraison à domicile de plats cuisinés, vente ambulance sur marchés, ainsi que sur internet, Constituée sous la forme de SARL elle est donc commerciale par

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1353cdc6046d47dce09f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69feec7fcdc6046d47219ded

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[F] [O], [U], [X] exerçant l'activité de vente alimentaire sur les marchés et à distance - Création bougies et objets décoratifs en plâtre - vente ambulante et à distance, domicilié [Adresse 2], immatriculée

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1660dcdc6046d47e91551

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 889609608 et exploite un fonds de commerce de: travaux de terrassement démolition déconstruction voiles par passes maçonnerie en gros ¿uvres peinture plâtrerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab454cdc6046d477934cc

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

judiciaire déposée au greffe le 21 mai 2026 concernant : SOCIETE NOUVELLE [S] [Adresse 1] Etablissement principal : [Adresse 2] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 479 604 910 Activité : Plâtrerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c5caecdc6046d473021db

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

exploite un fonds de commerce de: (i) La conception, la réalisation, l'exploitation de plateformes informatiques de toutes natures mettant en relation vendeurs et acheteurs (ii) La mise à disposition de plateaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e88477cdc6046d471c3e46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jugement ouverture liquidation judiciaire simplifiée La SAS AU BON TEMPS exerçant une activité de « thé dansant, restaurant, traiteur, plats à emporter », a effectué au greffe le 30/03/2026 une déclaration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f22cdc6046d4721a39c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

personne de sa représentante légale, MME [V] [F], [Y], [M], née le [Date naissance 1] à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de restauration rapide de type food truck, préparation et vente de plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e68cdc6046d47cb7a9d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

951 RCS TOULON et exerce une activité de Fabrication artisanale, préparation et vente, sur place ou à emporter, de glaces, sorbets et entremets glacés ; Vente, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f97cdc6046d47b6a5e4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

judiciaire ouverte sous le numéro 2023RJ124 à l'égard de : ECOTECH SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 834540072 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de plomberie, chauffage, peinture, plâtrerie

Source officielle