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14 résultats pour « Pierre DE MASSARY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69f0da0ccdc6046d47da40b9

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

22 janvier 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS [Adresse 2] [Courriel 1] DEFENDEUR SASU RENOV'ART MACARII

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

Le 04 janvier 2024, il est remorqué par JET Assistance au garage MACARD. Le 06 janvier 2024, la SAS [Localité 1] a adressé un courrier recommandé à la SARL C.V.O.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49614cdc6046d472da0ee

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[S] [Adresse 9] [Localité 8] immatriculé(e) au RCS de [Localité 9] n° 491 454 856 COOP-SAVEURS [Adresse 9] [Localité 8] immatriculé(e) au RCS de Cane n° 448 757 997 Représentant(s) : Maître Julien MAFFARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e360b9cdc6046d47acb274

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

le corps, visant à promouvoir la relaxation et la santé physique ; Notamment soins capillaires type head spa ; Activité de prothésiste ongulaire, pose de vernis semi-permanent, soins des mains et des pieds

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4330cdc6046d472e1afd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Défenderesse Après renvois pour communication de pièces entre les parties, échange et dépôt de conclusions, l'affaire a été appelée le 16/03/2026, date à laquelle elle a été plaidée en audience publique

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0af23ecdc6046d4710f09e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Gilles BERROD JUGE(S) : Madame Céline GARCIA Monsieur Philippe GUIBERT PROCEDURE Par acte du 22 juillet 2025 délivré par la SAS H2O MAURY

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TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69eb6937cdc6046d4760b314

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

du 03/04/2026 Madame [E] [Q] [P] - [Adresse 2] a déclaré au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "Salon esthétique, activités Spa, Hammam Massage

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TCOM

6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

SETEC ISM ANCIENNEMENT ISM INGENIERIE [Adresse 15] comparant par Me Louis François CHARPENTIER [Adresse 16] et par Me Natalie CREISSELS [Adresse 17] 8/ SACA HYDROSTADIUM [Adresse 18] comparant par Me Pierre

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4a5bbcdc6046d47fb330e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TP LIMITED , [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Christian MAIRE Avocat postulant correspondant : Me Julien MAFFARD DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire

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TCOM

Chambre 02

69f1ae14cdc6046d47ef73dc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les pièces présentées séparément par le demandeur figurent de fait dans le même fichier comme en atteste « une ancienne pièce adverse numérotée 1.1 » (pièce défendeur n°4).

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69f483a1cdc6046d4732ffe4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Monsieur [J] [L] a alors renouvelé le changement d'une partie des pièces, à savoir les injecteurs, et établi une nouvelle facture d'un montant de 768,72€ TTC en date du 26 avril 2023.

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ea1cdc6046d47dd9a60

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

gérant, qui s'est déclaré être habilité à recevoir l'acte et qui l'a accepté, par un clerc assermenté et visée par Maître [R] [W], commissaire de justice associé, [Adresse 6], Vu les conclusions et les pièces

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33e9ccdc6046d47aa792b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[F] [U] [E] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Célia MARTIN-GRIT Avocat postulant correspondant : Me Julien MAFFARD DEMANDEUR 1/ GSI [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4a764cdc6046d47fb50c2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

BORGNE Avocat postulant correspondant : Me Alexis CROIX DEMANDEUR SAS KERNIC AUTO CLEAN [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Valérie POSTIC Avocat postulant correspondant : Me Julien MAFFARD

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