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221 résultats pour « Metenier »

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DÉCISION / ECLI

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e739a3cdc6046d47fe063a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SARL [X] [C] TOITURE revient sur ses difficultés et perspectives, mettant en avant : « …résultats en baisse sur 2025 suite à la perte d'une équipe…avec difficultés dans les recrutements…activité impactée

Source officielle

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69e7eb4ccdc6046d4710ed83

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société BRASSERIE METEOR confirme en conséquence l'ensemble des demandes de son acte introductif d'instance.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb3049cdc6046d475ba8cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DEFENDEUR : * SASu METTALIX CONSTRUCTIONS, [Adresse 2] Non comparante.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d6dcdc6046d47d18bc9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Les membres du CSE mettent en avant les bassins d'emplois concernés par le Groupe, et les menaces inhérentes : 700 salariés directs et 10 000 emplois indirects.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d92cdc6046d47d18e64

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Les membres du CSE mettent en avant les bassins d'emplois concernés par le Groupe, et les menaces inhérentes : 700 salariés directs et 10 000 emplois indirects.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Les membres du CSE mettent en avant les bassins d'emplois concernés par le Groupe, et les menaces inhérentes : 700 salariés directs et 10 000 emplois indirects.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07deacdc6046d47d195f3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Les membres du CSE mettent en avant les bassins d'emplois concernés par le Groupe, et les menaces inhérentes : 700 salariés directs et 10 000 emplois indirects.

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69b1cdc6046d4760c7e8

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix (50B) PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société MENUISERIE METTEY

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda04ccdc6046d47069988

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La SAS HCE revient sur ses difficultés et perspectives, mettant notamment en avant : « …la SAS HCE est la société holding de la SAS BATEAU SERVICE, cette dernière est en redressement judiciaire depuis

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0becd8cdc6046d4727057a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY et Madame Carinne LEVACHER, juges Greffier : Maître Sarah GALLIEN, greffier associé Ministère Public : Madame Marion MEUNIER

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9fc3cdc6046d470690b4

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La SAS [Adresse 1] revient sur ses difficultés et perspectives, mettant en avant : « …insuffisance de trésorerie structurelle dès l'origine avec une masse salariale trop élevée…travaux obligatoires à effectuer

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TCOM

Trib. de Commerce

69e327fecdc6046d47a8ffdb

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ATTENDU que la SELARL ML Associés prise en la personne de Maître [N] [B] liquidateur représentée par Mme [S] [M] sollicite le désistement de l'instance, un jugement mettant fin à la liquidation judiciaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d4fecdc6046d47b89783

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

ATTENDU que la SELARL ML Associés prise en la personne de Maître [I] [G] liquidateur représentée par Mme [C] [Q] sollicite le désistement de l'instance, un jugement mettant fin à la liquidation judiciaire

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0afbb4cdc6046d4711a537

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La société L'ACADEMIE DES METIERS ne comparaît pas, ni personne pour elle.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b972ccdc6046d47211f5a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP DESSEIGNE ZOTTA -2 [Adresse 2] 69002 [Adresse 3] CONTRE * La SAS Les Métalliers

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TCOM

5ème chambre

69e90a98cdc6046d472bc0cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 7 février 2018, la SCCV Drancy et ROC signent un protocole transactionnel aux termes duquel ils mettent fin à leur différend.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f95cdc6046d47068dab

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La SAS MK HOME ENERGIE est revenu sur ses difficultés et perspectives, mettant notamment en avant : « …reprise d'activité avec des dossiers plus problématiques que prévu…ralentissement global de l'activité

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0beccecdc6046d472704d5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY et Madame Carinne LEVACHER, juges Greffier : Maître Sarah GALLIEN, greffier associé Ministère Public : Madame Marion MEUNIER

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c46ecdc6046d47c001cd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La SAS MONTESSORI [Localité 1] revient sur ses difficultés et perspectives, mettant en avant : « …problèmes judiciaires avec la société MONTESSORI COLORS, en liquidation judiciaire depuis le 05/08/2024

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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16aedacdc6046d471554eb

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

La société [Adresse 3] L'AVENUE revient sur ses difficultés et le contexte, mettant en avant : « …à la suite de la livraison intégrale de son programme de promotion immobilière, la société ne dispose plus

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