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6 résultats pour « Marie Queste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69b1e8c4cdc6046d4756a3a1

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SARL ANTARES Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 487 651 028 Représentée par l'Avocat plaidant : Maître Marie

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TCOM

Référé vendredi salle 3

6a0eb012cdc6046d4767c8ed

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

2026 ENTRE : SAS GROUPE LR TECHNOLOGIES, dont le siège social est [Adresse 1], [Localité 1] [Adresse 2] - RCS B 908409972 Partie demanderesse : comparant par Me Mikael BRAINENBERG membre du cabinet QUEST

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TCOM

3E CHAMBRE

69ac064dcdc6046d47d2a4fd

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

AZUR à l'enseigne « CLINIQUE PROVENCE AZUR » au paiement de la facture du 22 avril 2023 pour la somme de 11.431 euros avec intérêt légal à compter du 28 juillet 2023 ; S'entendre condamner la SAS [L] QUEST

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TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69b16950cdc6046d4747aef1

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Attendu que par procès-verbal de recherches infructueuses de Maître [A] Commissaire de Justice au PELLERIN en date du 6 Mai 2025, la Société [H] [T] a assigné la Société [Q] RENOV OUEST pour : JUGER que

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8d159cdc6046d47c1168a

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En mars 2020, la société LA PLATEFORME IDEAL, n'ayant jusque-là aucun cadre dans son effectif, a dû se mettre en quête d'un contrat de prévoyance pour cette catégorie de salarié à la suite de la promotion

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TCOM

Contentieux Général

69c62d90cdc6046d47225186

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le contrat contresigné a été versé au dossier par mail le 17 mars 2025.

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