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1 768 résultats pour « Marchadier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3423fcdc6046d47aab57b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Transport public routier de marchandise au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum de 3,5 tonnes, location de véhicules avec ou sans conducteur.

Source officielle

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Annonces BODACC218 résultats

Journal officiel
Créations

MARCHADIER, Sarah, Davina

SIREN 106822752Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

ETABLISSEMENTS MARCHADIER S.A.S.

SIREN 326397494Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

23/06/2026

Voir →

Créations

MARCHADIER, Antony, Patrice, René

SIREN 897673729Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES

SIREN 453104077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/05/2026

Voir →

Créations

MARCHADIER, Gauthier, Stanislas, Théophile

SIREN 103711230Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/04/2026

Voir →

TCOM

LUNDI

69eb3797cdc6046d475c3cd4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

subsistant en nature au jour du jugement d'ouverture, et le prix de vente des marchandises vendues avant le jugement d'ouverture mais dont le prix n'aurait pas été réglé, et la restitution des marchandises

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b35264cdc6046d477981d2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

tous bâtiments, ouvrages, génie civil et tous accessoires, travaux de démolition, tous travaux de préfabrication, location de matériel et engins pour terrassements et tranchées, toutes opérations de marchand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0eb06cdc6046d47dd4ccc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les parties ont procédé à une cession distincte concernant le stock de marchandises, pour laquelle il a été convenu qu'un inventaire contradictoire serait réalisé, qui conduirait à l'émission d'une facture

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef04dcdc6046d477948dc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Enfin, la société CMA CGM ne peut bénéficier des cas exceptés invoqués : « Faute du chargeur ou du propriétaire des marchandises » : si le destinataire a omis d'enlever les marchandises, c'est parce

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La destruction de la marchandise et le chiffrage des frais : Malgré l'assignation délivrée dès le 4 mai 2022, la destruction des marchandises n'est intervenue qu'après l'injonction formelle émise le 14

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8f3ecdc6046d47ec4bf2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

du danger auquel il exposait la marchandise.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4714cdc6046d47b444d3

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[D] consultait une bourse de fret (TIMOCOM) aux fins de se faire substituer par un opérateur de transport pour réaliser les dix transports de marchandises.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb890cdc6046d470832aa

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

, le transport de marchandises pour le compte d'autrui assurés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de poids maximum, les prestations de services se rapportant aux opérations de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f08608cdc6046d47d23b15

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : LANDES STOCKAGES (SAS) L'entreposage de marchandises

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e2804bcdc6046d479c5d84

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

NON MARCHANDS au contrat et que la facturation de la prestation se fera directement sur chaque site et non à la société ITM ACHATS NON MARCHANDS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

En effet, la constatation de la perte des marchandises ayant été faite dès la livraison du conteneur et l'expertise réalisée sans délai qui a corroboré l'absence de la marchandise sont autant d'éléments

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb0b7cdc6046d4707af72

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 06/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL CIRTA EXPRESS (SARL) artisan Louageur activité de transports routiers de marchandises pour le compte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e571cdc6046d473c40a7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

William IGLESIAS - Jean-Charles PRESSIGOUT Marchartes Pressinger M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5707cdc6046d472755fc

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Sur l'exception d'inexécution : Sur la valeur et la composition du stock : La société GFA confirme dans l'acte de cession que « les marchandises stockées sont saines, loyales et marchandes.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd52ecdc6046d4762563d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

et en premier ressort, après en avoir délibéré conformément à la Loi, Ouvre la procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS GONZAGUE PATRIMOINE [Adresse 2] Activité : Activités des marchands

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f58377cdc6046d474ad146

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La société [L] [G], exerçant une activité de commerce de gros de produits carnés transformés ou surgelés, a fourni à la société Sodima diverses marchandises dans le cadre de commandes

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c82ecdc6046d4739e076

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ahlstrom confie à Ceva l'organisation du transport de ces marchandises au départ d'[Localité 5] (France) à destination de [Localité 6], [Localité 7] (Chine). Ceva confie le transport maritime à TSL.

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f5838dcdc6046d474ad2a8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dans le cadre de relations commerciales établies, la société A2O a passé commande de marchandises auprès de la société ATLAS [G].

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e874a1cdc6046d471afbaa

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les marchandises sont embarquées au [Localité 3] à bord du navire « SEASPAN SAIGON » (voyage 2237S) à destination d'[Localité 2].

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