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130 résultats pour « Marc Atzemis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e8858dcdc6046d471c559d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 AVRIL 2026 Affaire : SAS ATELIER DE MECANIQUE D'AUNIS ET SAINTONGE Références : 2026L00271 / 2025J00229

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dc50cdc6046d474a6ed1

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 001867 TIRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 13/10/2025 Demandeur(S) : ARPO INTERIM [Adresse 1] [Localité

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TCOM

chambre 1-4

69ce1904cdc6046d47d4c004

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

MIMRAN ARCHITECTURE et MARC MIMRAN INGENIERIE, BUREAU VERITAS et son assureur QBE EUROPE SA/NV, la société ATELIER TOTEM à relever et garantir intégralement [Localité 1] INSURANCE de toute condamnation

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f850dcdc6046d477fc40c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 28 avril 2026 concernant : EURL L'ATELIER

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TCOM

chambre 1-3

69cf4d0acdc6046d47f1353d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

C'est dans ces circonstances que L'ATELIER DES COMPAGNONS conclut un marché de travaux avec l'ASL, une Association Syndicale Libre constituée d'investisseurs fortunés, sur un immeuble situé 199, rue de

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TCOM

Procédures collectives

6a118e6dcdc6046d47ac042e

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Marc BESNARD M. Marc PENOT Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

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TCOM

2è chambre

69e7a2b3cdc6046d47074fa2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

X] [R], expert-comptable, Monsieur [C] confirme les termes de sa déclaration et ajoute que la société a dix ans d'expériences avec une progression rapide, ce qui explique la création de la société Atelier

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47719cdc6046d473229ab

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS L'ATELIER [Etablissement 1] Couverture, Zinguerie, bardage, étanchéité [Adresse 1] N° du Registre du

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TCOM

Chambre 02

69f588b5cdc6046d474b491e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SARL ATELIER D'ARCHITECTURE C'EST ELLES (AACL) [Adresse 11] comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 12] et par Me Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES [Adresse 13]

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TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a195be0cdc6046d4758a6ac

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

découverte et ateliers de préparations à faire soi-même ("do it yourself").

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47c0acdc6046d47327e90

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

29/04/2026 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON ordonnance du vingt-neuf avril deux mille vingt-six La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 26 mars

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TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a63d08cdc6046d474f0af9

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [W] [R] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de L'ATELIER

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7142acdc6046d476d5187

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 23/10/2025 Numéro de rôle général : 2025F6982 Numéro de Procédure collective : 2024RJ224 Jugement d'arrêt du plan de redressement par continuation DEMANDEUR : * SARL ATELIER

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CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a63d55cdc6046d474f1046

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [F] [V] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de "ATELIER

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Trib. de Commerce

69c153ebcdc6046d47a8a4dd

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CHARTRES 08/10/2025 JUGEMENT DU HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F736 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : L'ATELIER

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TCOM

REFERES

69a50a03cdc6046d47357c32

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

SAINTES ORDONNANCE DE REFERE DU LUNDI 14 AVRIL 2025 ROLE : 2025R00010 Par-devant Nous, Verlaine RENOU, présidente du Tribunal de Commerce de Saintes, tenant audience des référés, assistée de maître Marc

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TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ENEDIS n'a pas validé la situation de travaux au titre du solde du marché. Le paiement de la facture émise par GENDRY au titre du solde du marché lui est parvenue le 11 juillet 2023.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab737ecdc6046d47c85fe8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean Marc THOUVENOT Mme Laurence MARTY ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af878ecdc6046d47197e7a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2023 001949 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 16.01.2026 DEMANDEUR(S) : EMT ATELIER ([J]) [Adresse 1] REPRESENTANT

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TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e7b5cdc6046d47da0f48

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Concernant la jeunesse de l'entreprise ATELIER RM pour répondre aux appels d'offre.

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