Attendu que la Société [R] a consulté en octobre 2022 la Société [X] [H] située à [Localité 4] (29), chantier de construction de bateaux de plaisance en aluminium, pour le chiffrage de son projet : longueur

d'ouverture non conforme aux plans du marché, * Porte provisoire RDC (Bâtiment A) : porte bois sans seuil béton au lieu d'une porte métallique conforme, * Mains-courantes escaliers (Bâtiment A et B) : longueur

La SARL [Adresse 1] soutient que pour les 3 ouvrages concernés par le litige que : * la SAS [N] [X] [I] aurait demandé à ce que les tiges du péresma soient plus longues que la longueurs prévues de 6 mètres

plans de travail déjà livrés chez Madame, [U], [O], dans les règles de l'art, et à la pose des crédences déjà livrées chez Madame, [U], [O], avec découpe à la bonne hauteur sur place, soit 2,69 m de longueur

Aucune diligence n'ayant permis d'obtenir l'exécution forcée de la condamnation à payer la somme de 1 500 000 euros, et afin d'éviter les potentielles longueurs et coûts engendrés par une procédure contentieuse

* Concernant la fixation des éléments structurels, L'expert indique avoir constaté que sur une même platine d'assemblage, il existe des boulons de longueurs de filetage différentes, et estime qu'il

La fabrication d'une telle commande nécessite de couper un tube en stock d'une longueur habituelle de 6 mètres. Il existe donc une perte potentielle importante (chute invendue).

Concernant la fixation des éléments structurels, L'expert indique avoir constaté que sur une méme platine d'assemblage, il existe des boulons de longueurs de filetage différentes, et estime qu'il est

Enfin, le commissaire de justice a pu constater que la longueur de coupe n'est pas conforme puisqu'il était précisé sur le devis que la longueur de coupe devait être de 8,8 mètres et qu'elle est que de

EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société BILFORE LTD acquiert auprès de la SAS [I] SERVICES une annexe de type AXOPAR 28 CABIN d'environ 9,20 m de longueur, destinée à être utilisée

conformité des installations privatives et, plus précisément, de vérifier : * la configuration technique de l'installation concernée, sa conformité aux normes et aux règles de l'art (nature, sections et longueurs

conformité des installations privatives et, plus précisément, de vérifier : o la configuration technique de l'installation concernée, sa conformité aux normes et aux règles de l'art (nature, sections et longueurs

Le 21 décembre 2021, la société ALAT informe la société ELFE de non conformités apparentes sur les tubes inox 316L de longueur 6 m fabriqués par la société TUBACEX, notamment sur des produits provenant

tamponne ce devis, pour le chantier sis [Adresse 5], d'un montant de 2.964,00 € TTC correspondant aux prestations suivantes : Échafaudage pour travaux de toiture - 77 Eugène Pierre : * Dimensions : Longueur

Le 21 décembre 2021, la société ALAT informe la société ELFE de non conformités apparentes sur les tubes inox 316L de longueur 6 m fabriqués par la société TUBACEX, notamment sur des produits provenant

et tamponne ce devis, pour le chantier sis [Adresse 5], d'un montant de 2.964,00 € TTC correspondant aux prestations suivantes : Échafaudage pour travaux de toiture - [Adresse 6] : Dimensions : Longueur

peuvent toujours s'y ajouter. » En l'espèce : * En page 1, 5 et 8 du contrat, il est spécifié les caractéristiques géométriques de l'objet : 1 serre composée de 2 chapelles de 8,0m de large et d'une longueur

peuvent toujours s'y ajouter. » En l’espèce : En page 1, 5 et 8 du contrat, il est spécifié les caractéristiques géométriques de l’objet : 1 serre composée de 2 chapelles de 8,0m de large et d’une longueur