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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Lena BORIE-BELCOUR »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

CAHIER DES CHARGES DE L'EXPÉRIMENTATION LENA " LOGEMENT ÉVOLUTIF POUR UNE NOUVELLE AUTONOMIE " Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 170 du 18 juillet 2024 accessible

Article ANNEXE 6

—

jusqu'à la voie nouvelle dite Pénétrante-Est vers l'Est ; - voie nouvelle dite Pénétrante-Est vers l'Est jusqu'aux limites de sections AI/AL ; - limites de sections AI/AL jusqu'aux limites des parcelles section AL 134, I exclues jusqu'au chemin des Bories

Article 2

—

Tobak W. von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). W. von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M. (Compagnie marseillaise de Madagascar). Coignet.

Article 1

—

Borie S.A.E. Brechoire. Calciphos. Carboxyque française. Cartonnerie d'Auvergne. Catu établissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). C.G.H. (Cogenhor) (ex-Matra Horlogerie). Champagne Pommery et Greno. C.M.M.

Article Annexe

—

Département de l'Allier (03) Avrilly, Chassenard, Coulanges, Le Bouchaud, Le Donjon, Lenax, Liernolles, Loddes, Luneau, Molinet, Monétay-sur-Loire, Montaiguët-en-Forez, Neuilly-en-Donjon, Le Pin, Saint-Didier-en-Donjon, Saint-Léger-sur-Vouzance. 5.

LEGIARTI000027942580

—

Chastagnas (coordonnées L93 X=799100, Y= 6406800), ses affluents en amont du ruisseau de Pas de Fer inclus, le ruisseau de Pereyres et le ruisseau de Chambon AG_14_01 Ardèche L1_476 La Claduègne et ses affluents, excepté le ruisseau de la Borie

LEGIARTI000050672764

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SFR Aussevaysse 1 611752 6335956 2023_LOT1_ZN_81_03_S1 1 Aussevaysse 2 611929 6336055 Aussevaysse 3 612191 6336118 Notre-Dame 612164 6335653 2023_bis_81-02 Occitanie Tarn 2023_LOT1_ZN_81_14 Montirat BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borié

LEGIARTI000051471596

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; Huriel (03128) ; Hyds (03129) ; Isle-et-Bardais (03130) ; Isserpent (03131) ; Jaligny-sur-Besbre (03132) ; Jenzat (03133) ; Laféline (03134) ; Lalizolle (03135) ; Lamaids (03136) ; Langy (03137) ; Lapalisse (03138) ; Lavault-Sainte-Anne (03140) ; Lenax

Article Annexe I

—

Rendle Poaceae Verveine des indes, Citronnelle des indes, Citronnelle de Ceylan parties aériennes Cymbopogon winterianus Jowitt ex Bor Poaceae Citronelle de Java parties aériennes Cynara cardunculus L.

LEGIARTI000050672742

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ZN_07_07 GENESTELLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 810248 6403166 2021_LOT2_ZN_07_07_S2 1 Sandron 810888 6402424 2022_01_07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_10 SCEAUTRES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie