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84 résultats pour « Kedder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-1

6a0d9462cdc6046d474ca557

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Partie demanderesse : assistée de Me CONSTANS Arnaud Avocat (RPJ093889) et comparant par l' A.A.R.P.I [Localité 1] AVOCATS ASSOCIES représentée par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS (J119) ET : SAS KEY

Source officielle

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba950cdc6046d4722372f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT sur requête en modification du plan de redressement par continuation de la SAS KER BREIZH INN PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 06 mai 2026

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d8ef1fcdc6046d47c3570a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[S], soit 39.833 euros avancés par BACK KEN, 26.400 euros payés par BLACK KEN au titre de l'expertise de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a183194cdc6046d473ae5de

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

de la société Sanyo Sales & Marketing Europe ; CONDAMNER la société Black Ken aux dépens.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4d6a1cdc6046d479b52b3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES JUGEMENT arrêtant le plan de redressement par continuation, de la SAS KER BREIZH INN PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE prononcé le 21 janvier 2026 par mise à disposition

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73731cdc6046d4767bb8d

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Suivant conclusions de Maître BEZEAU du 22 avril 2025 reprises à l'audience de ce jour, Maître [S] [B] expose que les sociétés AVEL BREIZH, EvaB2, GATYZEF, KER FOOD, [D], EVAG, KER DO, KER MACH, [M] se

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beb2aacdc6046d477248d1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du 23/06/2025 A l'issue des débats, le Président indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE KELLER

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a1ccdc6046d47b05d3c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dès lors, y faisant droit, CONDAMNER Madame [Z] [G], exerçant sous l'enseigne KELS DEMOLITION, à payer à Messieurs [T] [S] et [C] [J] la somme de 12.579 €, à titre de provision, en restitution des sommes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74bcbcdc6046d47690ea5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001068 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : KER [T] (SASU) [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b45783cdc6046d4790461d

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

d'inscription au répertoire général : 2025F1355 Demandeur (s) : Selarl FIDES prise en la personne de Maître [N] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC Défendeur (s) : KER

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5baffcdc6046d474ed5aa

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Chemseddine KEDDI, Mme Djima KETTANE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69c4f2cacdc6046d47038aea

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE La SELARL PRAXIS prise en la personne de Me, [I] agissant en qualité de Liquidateur de SARL KER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b43a96cdc6046d478c355f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

auquel le dossier a été communiqué : Représenté par : Monsieur Yann RICHARD Vice-Procureur Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/07/2025 256,00 LE TRIBUNAL Attendu que PHARMACIE DU KREIZ KER

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO

69e346a2cdc6046d47aafe4b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

D'OBSERVATION SUR RÉQUISITION DU MINISTÈRE PUBLIC Ont comparu : * la SCP [Q] [A] [M] [N] prise en la personne de Me [N], administrateur judiciaire, * Maître [E] [F], mandataire judiciaire, * la SAS KE3

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TCOM

Trib. de Commerce

69a62fc2cdc6046d474e2940

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ATTENDU que Monsieur [L] [K] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de LA BROCANTE DE KER

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TCOM

Trib. de Commerce

69f5ac88cdc6046d474dd29a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNALDE COMMERCE DE [Localité 1] N° RG : 2024R00354 SAS BAK SYSTEMES / SASU KEOS [Localité 2] by autosphere EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 8 Juillet 2025, en

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TCOM

Chambre 03

69f612a6cdc6046d4755b4da

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Chemseddine KEDDI, Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, Mme Corinne BERENGUER, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f61307cdc6046d4755baec

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Chemseddine KEDDI, Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, Mme Corinne BERENGUER, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5b8c1cdc6046d474eadc6

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Chemseddine KEDDI, Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, Mme Corinne BERENGUER, M.

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TCOM

Chambre 01

69f605efcdc6046d4754a477

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Chemseddine KEDDI lors de l'audience publique du 4 novembre 2025. Décision en matière gracieuse. Délibérée par M. Jean-Jacques ACCHIARDI, Président, M. Rachid TOUAZI, M. Chemseddine KEDDI, Juges.

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