Codes de loi français

Article Annexe II : Tableau n° 95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Urticaire de contact ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmée par un test. 7 jours Préparation, emploi et manipulation du latex naturel et des produits en renfermant, notamment : - production et traitement du latex naturel

Article 1

2663 (Stockage de pneumatiques et de produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques, à l'état alvéolaire ou expansé tels que mousse de latex

LEGIARTI000021087140

Ex 4407.10 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes : de conifères, originaires de pays

Article Annexe 333-2.A.1

Résistance au vieillissement (outre résistance à la rupture, cf. 1 et porosité cf. 6) Aucune altération Norme Afnor NF G 37105 (durée 7 jours à 70°C en étuve Geer) (*) Non imposé pour les tissus des fonds de radeaux non gonflés mais renfermant des lattes

Article III

. - Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex), de tous articles en latex, y compris dispersions et colles. 25. 1EH 2, 70 Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi-œuvrés. - Fabrication de jeux, jouets

Article (suite 9)

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU LATEX, AMMONIAC (1% OU MOINS) - INHIBÉ 17 LATEX : COPOLYMÈRE CARBOXYLÉ DE STYRÈNE-BUTADIÈNE ; CAOUTCHOUC DE STYRÈNE-BUTADIÈNE 17 Laurylmercaptan tert-DODÉCANETHIOL

Article ANNEXE

34022 Baillargues 34027 Beaulieu 34057 Castelnau-le-Lez 34058 Castries 34077 Clapiers 34087 Cournonsec 34088 Cournonterral 34090 Le Crès 34095 Fabrègues 34116 Grabels 34120 Jacou 34123 Juvignac 34129 Lattes

Article Annexe II

-Produits spéciaux pour latex Remarque préliminaire : le latex de caoutchouc naturel peut être stabilisé et protégé, sur le lieu de récolte, par l'ammoniaque ou par un constituant autorisé. XIII.

Article ANNEXE

34077 Clapiers 34082 Combaillaux 34087 Cournonsec 34088 Cournonterral 34090 Le Crès 34095 Fabrègues 34102 Fontanès 34116 Grabels 34118 Guzargues 34120 Jacou 34123 Juvignac 34127 Lansargues 34129 Lattes

Article Annexe 3

Panneaux dérivés du bois (contreplaqués, lattés, particules, fibres) : Epaisseur supérieure ou égale à 18 mm : M3 ; Epaisseur inférieure à 18 mm : M4.

Article ANNEXE

Montferrand Gisement archéologique de Peyre-Clauque. 11 Narbonne Cimetière paléochrétien du Clos de la Lombarde. 11 Sigean Oppidum de Pech-de-Mau. 30 Nages-et-Solorgues Oppidum des Castels. 30 Nîmes Castellum divisorium. 34 Lattes

Article (suite 5)

2G Cont Non Non R F A Non 15.19.6, 16.2.9 Lactonitrile en solution (à 80% ou moins) Y S/P 2 1G Cont Non Oui C T A, C, D Oui 15.12, 15.13, 15.17, 15.18, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3 Latex

LEGIARTI000030541821

Castelnau-de-Guers, Castelnau-le-Lez, Castries, Cazevieille, Cazouls-d'Hérault, Cers, Clapiers, Combaillaux, Cournonterral, Crès (Le), Fabrègues, Florensac, Fontanès, Galargues, Garrigues, Gignac, Grabels, Guzargues, Jacou, Juvignac, Lagamas, Lansargues, Lattes

Article Annexe I

Asparagaceae Aloès feuille, gel, latex (jus) hydroxyanthracènes (aloïnes) L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux enfants de moins de 12 ans, aux femmes enceintes et allaitantes et une mention déconseillant l'usage prolongé

Article Annexe Ia

LES MATÉRIAUX, PRODUITS ET COMPOSANTS UTILISÉS Matériaux Nature BOIS ET DÉRIVÉS DU BOIS Massif Placage Lamellé-collé Chauffé, rétifié Contreplaqués, lattés Panneaux de fibres Panneaux de particules

Article Français (suite)

Ribeiro, C. Vaucaire, C. Sauvage, Les Frères Jacques...), Rutebeuf (L. Ferré), Boris Vian (B. Vian, S. Reggiani...), François Villon (G.

Article TABLEAU A

Lattes (Marchand de) en gros. Libraire-éditeur. Linger (Fournisseur). Liqueurs (Fabricant de).). Marbre (Marchand de) en gros. Modes (Marchand de). Nacre brute (Marchand de). Navires (Constructeur de). Orfèvre (Marchand), sans atelier.

Article 1

Lattes. Musée archéologique. Les Matelles. Musée du Pic-Saint-Loup. Lodève. Musée de Lodève-hôtel du cardinal de Fleury. Minerve. Musée archéologique. Montpellier. Musée de l'hôtel d'Espeyran. Montpellier. Musée du vieux Montpellier.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Saint-André-de-Cubzac, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Savin 12e circonscription Cantons de : Auros, Cadillac, Créon, Monségur, Pellegrue, La Réole, Saint-Macaire, Sauveterre-de-Guyenne, Targon Hérault 1re circonscription Cantons de : Lattes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Hérault : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons de Bédarieux, Lattes, Lunas, Olargues, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Pons-de-Thomières, Salvetat-sur-Agout (La) : zone de sismicité très faible ; – les communes de Babeau-Bouldoux