CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 résultats pour « Kachit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 06

69e37b76cdc6046d47ae709f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00696 SAS CHEZ KACHOU N° RG: 2026L00514 DEBITEUR SAS CHEZ KACHOU [Adresse 1] RCS PONTOISE : 834539165 - 2018 B

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf4d0acdc6046d47f1353d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

EKTA, ayant apporté cette affaire à KACIUS et conformément à la rémunération convenue dans l'avenant n°1 du 28 juin 2021, émet une facture de 38.684,16 euros à l'attention de KACIUS, une facture non payée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c1eabcdc6046d472b0676

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

KACHAR Hind, présidente absente Juge chargé d'instru s'y opposent, et ay Mireille DAUDIER.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c203ecdc6046d472b28f7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[N], époux présent Mme Hind KACHAR, présidente absente Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport

Source officielle
TCOM

Référés - audience publique

69e1ff40cdc6046d478dad32

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

demanderesse ayant pour conseil Maître Hubert MAQUET Avocat à LILLE mais ne comparaissant pas ni personne pour elle * ET - La SAS SERGIC RESIDENCES HOLDING [Adresse 2] défenderesse comparant par Maître Kathia

Source officielle