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90 résultats pour « Julie PLATA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c37009cdc6046d47da4778

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 7 OCTOBRE 2025 2 ème Chambre N° PCL : 2025J01344 SAS AQUITAINE PLATRERIE N° RG: 2025P01555 DEBITEUR SAS AQUITAINE PLATRERIE, sise, [Adresse 1] RCS, [Localité

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TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab4788cdc6046d47c53d34

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La SARL SOUDA PLATRERIE et la SELARL EKIP', es qualité de liquidateur de la SARL SOUDA PLATRERIE, ne font valoir aucun moyen de défense.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35b6ccdc6046d47d82d2d

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard LARTIGAU, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35b50cdc6046d47d82b44

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Président de chambre, Erick PICQUENOT et, [X] ISNARD, Juges, Le Ministère public avisé, Prononcée ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, assisté de Julie

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TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48360cdc6046d47c4974e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 06/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 016000 Débiteur(s): SCI LES PLATANES

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec84cdc6046d479d33fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Lors des débats: commis-greffier : Madame Julie HERBEZ-POUWELS Ministère Public : Monsieur Michel DIEU Signé par Monsieur Paul LAMMIN, Président, et par Madame Julie HERBEZ-POUWELS commis-greffier, LE

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0c5ecdc6046d47a81175

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

les parties en Chambre du Conseil le 28 octobre 2025, Et a été rendu en audience publique du même jour par Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Assisté de Julie

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TCOM

8ème chambre

69f11d5ccdc6046d47e3c1d0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société exerce une activité de travaux de rénovation, d'aménagement, d'agencement, d'isolation, tous travaux de plâtrerie et plus généralement l'activité de plaquiste.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9fdcdcdc6046d47a6f03c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

entendu les parties en Chambre du Conseil le 8 Juillet 2025, Le Ministère Public ayant été avisé, Et a été rendu en audience publique du même jour par Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Assisté de Julie

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Trib. de Commerce

69a11348cdc6046d47dfd29e

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

préparés à emporter, fabrication de jus de fruits frais, traiteur.

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Chambre 8

69a21ba0cdc6046d47f987db

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Greffier lors des débats : Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, en présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE Délibéré par les mêmes Juges.

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TCOM

Référés

69de3617cdc6046d4732e4e6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 1er octobre 2025 N° de Rôle : 2025R00140 Le 17 septembre 2025, Par devant Nous, Olivier PLATZ, statuant en matière de référé

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a74dabcdc6046d4769368d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

2025 001394 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS CONSERVERIE JUBOU (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT : Madame Julie

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TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e46efdcdc6046d47c33b7e

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 010806 Débiteur(s): E PLAZA (SAS) [Adresse

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Chambre 8

69bd1b85cdc6046d474f6f2a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT en présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE Délibérée par les mêmes Juges.

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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a0aecdc6046d4786e7b8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL JLT Création a déclaré exercer l'activité suivante : pose de plaques de plâtre, tous travaux de peinture, vitrerie, plâtrerie, électricité, plomberie, menuiserie, isolation

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TCOM

Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69df4f51cdc6046d474c5fe7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

en partie supérieure à chaque jonction de rail (fer plat de 50x10)

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08e07cdc6046d47d2e2e5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

VANNES en date du 25 février 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Madame [S] [A] [F] Bar (licence IV) - restaurant, vente à emporter - préparation et vente de plats

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af55decdc6046d47165872

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de la liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : HARTE BON (SAS) Fabrication et vente de plats

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Chambre 20

69f52fd3cdc6046d47450802

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

recevables et bien fondés l'action introduite, les moyens soulevés et demandes formulées par la société [P] ELECTRIQUE ET [K] ; * JUGER que l'obligation de paiement de la société EXPERT AUTO n'est pas

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